Table des matières
Décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.616-617
Décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.616-617
Rapport, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, sur le salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.617-619
Rapport, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, sur le salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.617-619
Projet de décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Projet de décret]pp.619-620
Projet de décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Projet de décret]pp.619-620
Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Instruction]pp.620-622
Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Instruction]pp.620-622
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur le salpêtre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 616-622.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
616
Dernière page
622
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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