Table des matières
Lettre du représentant Massieu, de retour à Paris de sa mission auprès de l'armée des Ardennes, qui abjure sa qualité d'évêque, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.1-2
Lettre du représentant Massieu, de retour à Paris de sa mission auprès de l'armée des Ardennes, qui abjure sa qualité d'évêque, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.1-2
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans les départements d'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, qui fait part du succès de sa mission et transmet un don patriotique, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.12-13
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans les départements d'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, qui fait part du succès de sa mission et transmet un don patriotique, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.12-13
Intervention de Villiers sur sa participation à la fête civique célébrée à Issy en l'honneur de Marat et Le Peletier et l'abjuration, à cette occasion, du curé de Vanves, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.13
Intervention de Villiers sur sa participation à la fête civique célébrée à Issy en l'honneur de Marat et Le Peletier et l'abjuration, à cette occasion, du curé de Vanves, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.13
Adresse de la société patriotique de Compiègne transmettant les lettres des citoyens Laroche, Laradde et Prevost, par lesquelles ils offrent à la patrie la liquidation de leurs maîtrises, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.14-15
Adresse de la société patriotique de Compiègne transmettant les lettres des citoyens Laroche, Laradde et Prevost, par lesquelles ils offrent à la patrie la liquidation de leurs maîtrises, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.14-15
Intervention de Chabot en faveur de la pétition présentée par la commission des 56 sociétés populaires de Paris qui demandent l'abolition du traitement des prêtres, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.22
Intervention de Chabot en faveur de la pétition présentée par la commission des 56 sociétés populaires de Paris qui demandent l'abolition du traitement des prêtres, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.22
Motion de Lecointe-Puyraveau demandant la mention honorable sur la pétition du citoyen Godard, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.22
Motion de Lecointe-Puyraveau demandant la mention honorable sur la pétition du citoyen Godard, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.22
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande aux comités de se charger de la pétition des familles des grenadiers de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.22
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande aux comités de se charger de la pétition des familles des grenadiers de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.22
Motion de Levasseur (de la Sarthe) demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Gonesse qui réclame la liberté de quatre officiers municipaux, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.25-26
Motion de Levasseur (de la Sarthe) demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Gonesse qui réclame la liberté de quatre officiers municipaux, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.25-26
Motion présentée par Thuriot demandant au comité des finances de présenter un projet de décret pour accorder des secours aux prêtres qui ont renoncé à leurs fonctions, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.32-33
Motion présentée par Thuriot demandant au comité des finances de présenter un projet de décret pour accorder des secours aux prêtres qui ont renoncé à leurs fonctions, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.32-33
Discussion engagée sur l'intervention de Perrin qui dénonce les calomnies répandues contre lui et les autres représentants en mission près des armées, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.34
Discussion engagée sur l'intervention de Perrin qui dénonce les calomnies répandues contre lui et les autres représentants en mission près des armées, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.34
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant au représentant du peuple dans la Haute-Garonne de se rendre dans le département du Lot pour y épurer les autorités constituées, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Décret]p.38
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant au représentant du peuple dans la Haute-Garonne de se rendre dans le département du Lot pour y épurer les autorités constituées, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Décret]p.38
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la situation dans les départements attaqués par les ennemis et proposition d'envoyer le représentant Paganel dans le Lot, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Rapport]pp.38-39
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la situation dans les départements attaqués par les ennemis et proposition d'envoyer le représentant Paganel dans le Lot, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Rapport]pp.38-39
Lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation par une dénonciation du comité révolutionnaire de la section de Mutius Scevola, qui demande à être entendu à la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Lettre]p.39
Lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation par une dénonciation du comité révolutionnaire de la section de Mutius Scevola, qui demande à être entendu à la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Lettre]p.39
Discussion relative à la demande du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, d'être entendu pour se défendre des accusations contre lui, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.40
Discussion relative à la demande du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, d'être entendu pour se défendre des accusations contre lui, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.40
Levée de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.40
Levée de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.40
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans les départements d'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, qui transmet une demande de subsistances de la commune de Montrichard, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.40
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans les départements d'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, qui transmet une demande de subsistances de la commune de Montrichard, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.40
Motion de Basire relative au tutoiement et motion de Thuriot demandant l'ordre du jour, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.41-42
Motion de Basire relative au tutoiement et motion de Thuriot demandant l'ordre du jour, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.41-42
Lettre du représentant Couturier, en mission à Rambouillet, relative au mariage des prêtres, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.42-43
Lettre du représentant Couturier, en mission à Rambouillet, relative au mariage des prêtres, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.42-43
Motion de Merlin relative aux rapports du comité de sûreté générale, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.43
Motion de Merlin relative aux rapports du comité de sûreté générale, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.43
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.43
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.43
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.44
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]pp.44-45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]pp.44-45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 brumaire, an II (Lundi 11 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 1-45.
Langue
Français
Nombre de pages
45
Première page
1
Dernière page
45
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
