Renvoi au comité des finances et au conseil exécutif provisoire de la pétition du citoyen Enguehard, ancien pasteur de la commune de Velizy, qui offre des dons et demande du travail, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Renvoi au comité des finances et au conseil exécutif provisoire de la pétition du citoyen Enguehard, ancien pasteur de la commune de Velizy, qui offre des dons et demande du travail, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 20-21.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
20
Dernière page
21
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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