Table des matières
Lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation par une dénonciation du comité révolutionnaire de la section de Mutius Scevola, qui demande à être entendu à la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Lettre]p.39
Lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation par une dénonciation du comité révolutionnaire de la section de Mutius Scevola, qui demande à être entendu à la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Lettre]p.39
Discussion relative à la demande du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, d'être entendu pour se défendre des accusations contre lui, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.40
Discussion relative à la demande du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, d'être entendu pour se défendre des accusations contre lui, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.40
Levée de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.40
Levée de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.40
Infos
Référence bibliographique
Le représentant du peuple Osselin, détenu à la Conciergerie, demande à être entendu..
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 39-40.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
39
Dernière page
40
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
