Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu : 1° une lettre de l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire au représentant Cussy ; 2° une lettre par laquelle le représentant Osselin, décrété d’accusation, demande à être entendu par la Convention
Table des matières
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Discussion]p.45
Infos
Référence bibliographique
Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu : 1° une lettre de l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire au représentant Cussy ; 2° une lettre par laquelle le représentant Osselin, décrété d’accusation, demande à être entendu par la Convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 44-45.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
44
Dernière page
45
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
