Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu : 1° une lettre de l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire au représentant Cussy ; 2° une lettre par laquelle le représentant Osselin, décrété d’accusation, demande à être entendu par la Convention

Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu : 1° une lettre de l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire au représentant Cussy ; 2° une lettre par laquelle le représentant Osselin, décrété d’accusation, demande à être entendu par la Convention. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 44-45.