La citoyenne Schavembourg réclame la liberté de son mari ci-devant général de l’armée de la Moselle

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Renvoi au comité de salut public de la pétition de la citoyenne Schavembourg qui réclame la liberté de son mari, général de l'armée de la Moselle, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.16

Pétition de la citoyenne Schavembourg qui réclame la liberté de son mari, général de l'armée de la Moselle, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.16

Mémoire rédigé par le citoyen Schavembourg, général de l'armée de la Moselle, relatif à ses services rendus à la République, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Mémoire]pp.17-19

Motion de Merlin, demandant un prompt rapport sur la pétition du citoyen Schavembourg, général de l'armée, qui demande sa mise en liberté, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.19

Renvoi au comité de législation de la lettre de la citoyenne Schavenbourg qui demande la mise en liberté de son mari, général à l'armée de Moselle, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.19

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Infos

Référence bibliographique

La citoyenne Schavembourg réclame la liberté de son mari ci-devant général de l’armée de la Moselle. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 16-19.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13