Table des matières
Décret du comité d'agriculture et de commerce concernant l’importation des marbres de Barbançon, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.727
Décret du comité d'agriculture et de commerce concernant l’importation des marbres de Barbançon, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.727
Décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]pp.727-741
Décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]pp.727-741
Demande de passeport de MM. de Croix père et M. Dillon, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.741
Demande de passeport de MM. de Croix père et M. Dillon, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.741
Lettre des administrateurs du département du Var sur les évènements survenus à Toulon après l'annonce de l'enlèvement du roi, lors de la séance du 5 juillet 1791[Lettre]pp.741-742
Lettre des administrateurs du département du Var sur les évènements survenus à Toulon après l'annonce de l'enlèvement du roi, lors de la séance du 5 juillet 1791[Lettre]pp.741-742
Discussion de la lettre des administrateurs du département du Var sur les évènements survenus à Toulon après l'annonce de l'enlèvement du roi, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.742-743
Discussion de la lettre des administrateurs du département du Var sur les évènements survenus à Toulon après l'annonce de l'enlèvement du roi, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.742-743
Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à Toulon, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.743
Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à Toulon, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.743
Discussion sur la qualité de citoyens des officiers de marine, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.743
Discussion sur la qualité de citoyens des officiers de marine, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.743
Renvoi au comité de Constitution de la question sur la qualité de citoyens des officiers de marine, lors de la séance du 5 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.743
Renvoi au comité de Constitution de la question sur la qualité de citoyens des officiers de marine, lors de la séance du 5 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.743
Renvoi au pouvoir exécutif de la demande de passeport d'un jeune homme voulant retrouver sa mère à Dublin, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.743-744
Renvoi au pouvoir exécutif de la demande de passeport d'un jeune homme voulant retrouver sa mère à Dublin, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.743-744
Discussion sur la présentation introductive du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.744
Discussion sur la présentation introductive du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.744
Lecture de l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.744
Lecture de l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.744
Motion sur l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.744
Motion sur l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.744
Amendement de l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Amendement]p.744
Amendement de l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Amendement]p.744
Lecture de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.744
Lecture de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.744
Amendements de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Amendement]pp.744-745
Amendements de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Amendement]pp.744-745
Lecture de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.745
Lecture de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.745
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.745
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.745
Lecture de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.745
Lecture de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.745
Discussion et amendements de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.745-746
Discussion et amendements de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.745-746
Lecture de l'article 7 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.746
Lecture de l'article 7 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.746
Discussion et amendements de l'article 7 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.746
Discussion et amendements de l'article 7 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.746
Lecture de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.747
Lecture de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.747
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.747
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.747
Adoption de l'article 8 (ancien article 9) du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.747
Adoption de l'article 8 (ancien article 9) du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.747
Lecture de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.747
Lecture de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.747
Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.747-748
Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.747-748
Lecture de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.748
Lecture de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.748
Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.749-750
Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.749-750
Adoption de l'article 14 du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.750
Adoption de l'article 14 du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.750
Lecture de l'article 15 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.750
Lecture de l'article 15 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.750
Discussion de l'article 15 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.750
Discussion de l'article 15 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]p.750
Adoption de l'article 15 du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.750
Adoption de l'article 15 du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.750
Lecture de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.750
Lecture de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Projet de décret]p.750
Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.750-751
Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.750-751
Adoption de l'article 16 du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.751
Adoption de l'article 16 du décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.751
Lecture de lettres d'officiers exprimant leur fidélité envers la patrie, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.751
Lecture de lettres d'officiers exprimant leur fidélité envers la patrie, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.751
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de Colmar, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.751
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de Colmar, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.751
Lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’Est, lors de la séance du 5 juillet 1791[Correspondance des envoyés en mission]pp.751-752
Lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’Est, lors de la séance du 5 juillet 1791[Correspondance des envoyés en mission]pp.751-752
Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’Est, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.752
Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’Est, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.752
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 5 juillet 1791 au soir, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.752
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 5 juillet 1791 au soir, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.752
Tentative de prise de parole de M. Foucault-Lardimalie, lors de la conclusion de la séance du matin du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.752
Tentative de prise de parole de M. Foucault-Lardimalie, lors de la conclusion de la séance du matin du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.752
Motion de M. Bouche chargeant le comité militaire de faire un rapport sur les dons entretenant les militaires envoyés sur la frontière, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.752
Motion de M. Bouche chargeant le comité militaire de faire un rapport sur les dons entretenant les militaires envoyés sur la frontière, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.752
Demande de passeport rejetée pour MMes Falconnet et Monnier, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.752
Demande de passeport rejetée pour MMes Falconnet et Monnier, lors de la séance du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.752
Discussion sur l'opportunité d'un sursis à l’expédition du décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.752-753
Discussion sur l'opportunité d'un sursis à l’expédition du décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.752-753
Motion portant qu’il sera sursis à l’expédition du décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.753
Motion portant qu’il sera sursis à l’expédition du décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.753
Députation de la haute cour nationale d'Orléans et réponse du Président, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.753-754
Députation de la haute cour nationale d'Orléans et réponse du Président, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.753-754
Motion de M. Lucas demandant le renvoi au comité des recherches de lettres injurieuses envers l'Assemblée, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.754
Motion de M. Lucas demandant le renvoi au comité des recherches de lettres injurieuses envers l'Assemblée, lors de la séance du 5 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.754
Discussion de la motion de M. Lucas demandant le renvoi au comité des recherches de lettres injurieuses envers l'Assemblée, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.754-755
Discussion de la motion de M. Lucas demandant le renvoi au comité des recherches de lettres injurieuses envers l'Assemblée, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.754-755
Députation des commis aux Fermes du département de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.755
Députation des commis aux Fermes du département de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.755
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.755-759
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.755-759
Décret du comité ecclésiastique portant réunion des paroisses de Dax à l’église cathédrale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.759
Décret du comité ecclésiastique portant réunion des paroisses de Dax à l’église cathédrale, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]p.759
Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de divers départements, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]pp.759-763
Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de divers départements, lors de la séance du 5 juillet 1791[Décret]pp.759-763
Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791[Rapport]pp.763-764
Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791[Rapport]pp.763-764
Discussion du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.764-765
Discussion du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791[Discussion]pp.764-765
Conclusion de la séance du soir du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.765
Conclusion de la séance du soir du 5 juillet 1791[Déroulement des séances]p.765
Infos
Référence bibliographique
5 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 727-765.
Langue
Français
Nombre de pages
39
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