Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dampierre-la-Source (Seine-Inférieure) qui félicite la Convention de l'établissement du gouvernement révolutionnaire et annonce un acte de bienfaisance exercé par le bataillon de Montargis, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.277
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dampierre-la-Source (Seine-Inférieure) qui félicite la Convention de l'établissement du gouvernement révolutionnaire et annonce un acte de bienfaisance exercé par le bataillon de Montargis, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.277
Adresse de la société populaire de Dampierre-la-Source (Seine-Inférieure) qui félicite la Convention de l'établissement du gouvernement révolutionnaire et annonce un acte de bienfaisance exercé par le bataillon de Montargis, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-278
Adresse de la société populaire de Dampierre-la-Source (Seine-Inférieure) qui félicite la Convention de l'établissement du gouvernement révolutionnaire et annonce un acte de bienfaisance exercé par le bataillon de Montargis, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-278
Lecture, par Monnel, du procès-verbal de la société populaire d'Orthez (Basses-Pyrénées) concernant la conduite du citoyen Vidal, député suppléant admis à la Convention depuis le 2 juin, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.279
Lecture, par Monnel, du procès-verbal de la société populaire d'Orthez (Basses-Pyrénées) concernant la conduite du citoyen Vidal, député suppléant admis à la Convention depuis le 2 juin, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.279
Décret, proposé par Bourdon (de l'Oise), relatif au citoyen Bayard, 1er commis du Ministre de l’Intérieur, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.279
Décret, proposé par Bourdon (de l'Oise), relatif au citoyen Bayard, 1er commis du Ministre de l’Intérieur, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.279
Admission à la barre de la députation formée par les administrateurs du district de Saint-Omer qui lisent une adresse dictée par le patriotisme, annoncent des dons et la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.279-280
Admission à la barre de la députation formée par les administrateurs du district de Saint-Omer qui lisent une adresse dictée par le patriotisme, annoncent des dons et la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.279-280
Motion de David, qui demande la mention honorable de deux gravures faites sur ses tableaux de Marat et Lepeletier et d'approuver la nomination du citoyen Wicar à la direction des manufactures de Sèvres, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.280
Motion de David, qui demande la mention honorable de deux gravures faites sur ses tableaux de Marat et Lepeletier et d'approuver la nomination du citoyen Wicar à la direction des manufactures de Sèvres, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.280
Décret, sur la motion de David, accordant la mention honorable de deux dessins faits par les citoyens Wicar et Devosge sur ses tableaux de Marat et Lepeletier et la nomination du citoyen Wicar à la direction des manufactures de Sèvres, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.280-281
Décret, sur la motion de David, accordant la mention honorable de deux dessins faits par les citoyens Wicar et Devosge sur ses tableaux de Marat et Lepeletier et la nomination du citoyen Wicar à la direction des manufactures de Sèvres, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.280-281
Lettre du représentant Godefroy, en mission dans le département de Seine-et-Marne, qui annonce la fête pour la reprise de Toulon et l'arrestation de toute la famille de Montesquiou, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.281-282
Lettre du représentant Godefroy, en mission dans le département de Seine-et-Marne, qui annonce la fête pour la reprise de Toulon et l'arrestation de toute la famille de Montesquiou, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.281-282
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif au prix des chevaux, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.282-283
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif au prix des chevaux, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.282-283
Discours de la députation de la commune de Presles (Seine-et-Oise) qui dénonce les violences commises par le citoyen Palotot de Veymerange contre des membres du comité de surveillance de cette commune, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.283
Discours de la députation de la commune de Presles (Seine-et-Oise) qui dénonce les violences commises par le citoyen Palotot de Veymerange contre des membres du comité de surveillance de cette commune, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.283
Motion de Levasseur demandant la réincarcération de Paltot de Veymerange et la remise en liberté des administrateurs du département de Seine-et-Oise incarcérés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Motion de Levasseur demandant la réincarcération de Paltot de Veymerange et la remise en liberté des administrateurs du département de Seine-et-Oise incarcérés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la commune de Presles (Seine-et-Oise) le chargeant de faire justice des administrateurs du département incarcérés et de mettre en état d'arrestation Paltot de Veymerange, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.283
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la commune de Presles (Seine-et-Oise) le chargeant de faire justice des administrateurs du département incarcérés et de mettre en état d'arrestation Paltot de Veymerange, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.283
Députation de la société populaire de Mennecy qui dépose sur l'autel de la patrie des dons en effet d'habillement et argenterie, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.284
Députation de la société populaire de Mennecy qui dépose sur l'autel de la patrie des dons en effet d'habillement et argenterie, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.284
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Thabaut, décrété par le comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.284
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Thabaut, décrété par le comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, subsistances, habillements et charrois militaires, traduisant Barré, coupable de mauvaise fabrication de souliers pour l’armée, devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, subsistances, habillements et charrois militaires, traduisant Barré, coupable de mauvaise fabrication de souliers pour l’armée, devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Boissier au nom du comité de la marine, sur les acomptes de pensions aux invalides de la marine, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.285
Décret, présenté par Boissier au nom du comité de la marine, sur les acomptes de pensions aux invalides de la marine, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.285
Intervention de Thibaudeau, qui réclame justice pour son frère Thibaudeau, directeur des messageries à Poitiers, appuyée par Vadier et Piorry, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.285
Intervention de Thibaudeau, qui réclame justice pour son frère Thibaudeau, directeur des messageries à Poitiers, appuyée par Vadier et Piorry, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.285
Décret, sur la motion de Thibaudeau, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la conduite de Thibaudeau, directeur de la messagerie de Poitiers qui avait été dénoncé par le représentant Piorry, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.285
Décret, sur la motion de Thibaudeau, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la conduite de Thibaudeau, directeur de la messagerie de Poitiers qui avait été dénoncé par le représentant Piorry, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.285
Projet de loi, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Projet de loi]p.286
Projet de loi, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Projet de loi]p.286
Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.286
Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.286
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, réhabilitant des gendarmes licenciés par Custine, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, réhabilitant des gendarmes licenciés par Custine, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.286
Décret, proposé par Merlin (de Thionville), relatif au dépôt des chevaux de cavalerie, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.287
Décret, proposé par Merlin (de Thionville), relatif au dépôt des chevaux de cavalerie, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.287
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le recouvrement des contributions antérieures à 1791, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.287
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le recouvrement des contributions antérieures à 1791, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.287
Annonce par Ramel de l'exécution de la loi sur l'emprunte forcée dans la commune de Saint-Quentin, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.287
Annonce par Ramel de l'exécution de la loi sur l'emprunte forcée dans la commune de Saint-Quentin, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.287
Rapport, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, relatif à la pétition des citoyens Michel, Baudet et Friri, demandant l'annulation de la vente faite le 18 juin située dans différentes communes du district de Saint-Mihiel (Meuse), lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.288
Rapport, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, relatif à la pétition des citoyens Michel, Baudet et Friri, demandant l'annulation de la vente faite le 18 juin située dans différentes communes du district de Saint-Mihiel (Meuse), lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.288
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, sur la pétition des adjudicataires d'étangs dans le district de Saint-Mihiel, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.288-289
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, sur la pétition des adjudicataires d'étangs dans le district de Saint-Mihiel, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.288-289
Rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrestation de Fabre d'Eglantine et l'affaire de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.289
Rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrestation de Fabre d'Eglantine et l'affaire de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.289
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]pp.290-292
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]pp.290-292
Demande de congé du représentant Chabot, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Demande de congés]p.292
Demande de congé du représentant Chabot, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Demande de congés]p.292
Décret, présenté par Servière au nom du comité des subsistances, habillements et charrois de l'armée, sur la réquisition des boutons d'uniformes, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.292
Décret, présenté par Servière au nom du comité des subsistances, habillements et charrois de l'armée, sur la réquisition des boutons d'uniformes, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.292
Décret, présenté par Chauvin au nom du comité de commerce, relatif à la sortie sans passeport des habitants du Mont-Terrible, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.292
Décret, présenté par Chauvin au nom du comité de commerce, relatif à la sortie sans passeport des habitants du Mont-Terrible, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.292
Levée de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.292
Levée de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.292
Lettre de Garnier (de Saintes), en mission à Alençon, annonçant la création du corps des "Dragons de la Montagne", en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.293
Lettre de Garnier (de Saintes), en mission à Alençon, annonçant la création du corps des "Dragons de la Montagne", en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.293
Brève discussion sur la pétition du citoyen Pinguy et sur l'exécution des décrets de remise en liberté, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.293
Brève discussion sur la pétition du citoyen Pinguy et sur l'exécution des décrets de remise en liberté, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.293
Passage à l'ordre du jour, proposé par Thibaudeau, sur la pétition de Pinguy réclamant sa remise en liberté, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.293
Passage à l'ordre du jour, proposé par Thibaudeau, sur la pétition de Pinguy réclamant sa remise en liberté, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.293
Réponses du ministre des Contributions publiques aux pétitions relatives au transport des voyageurs sur la Seine, au citoyen Callier, au procureur de la commune de St. Paul-de-Courtonne, au citoyen Devaux, au procureur du district d'Altkirch, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.297
Réponses du ministre des Contributions publiques aux pétitions relatives au transport des voyageurs sur la Seine, au citoyen Callier, au procureur de la commune de St. Paul-de-Courtonne, au citoyen Devaux, au procureur du district d'Altkirch, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.297
Infos
Référence bibliographique
Séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 267-297.
Langue
Français
Nombre de pages
31
Première page
267
Dernière page
297
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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