Table des matières
Projet de loi, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Projet de loi]p.286
Projet de loi, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Projet de loi]p.286
Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.286
Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]p.286
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.286
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public, de la guerre et des finances, sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.286
Infos
Référence bibliographique
49. Décret sur la construction de voitures pour le transport des blessés (Rapporteur : Gossuin).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 286.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
286
Dernière page
286
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
