55. Décret approuvant l’arrestation de Fabre d’Eglantine. Affaire de la Compagnie des Indes (Rapport d’Amar)
Table des matières
Rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrestation de Fabre d'Eglantine et l'affaire de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.289
Rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrestation de Fabre d'Eglantine et l'affaire de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.289
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]pp.290-292
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discussion]pp.290-292
Demande de congé du représentant Chabot, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Demande de congés]p.292
Demande de congé du représentant Chabot, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Demande de congés]p.292
Infos
Référence bibliographique
55. Décret approuvant l’arrestation de Fabre d’Eglantine. Affaire de la Compagnie des Indes (Rapport d’Amar).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 289-292.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
289
Dernière page
292
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
