54. Décret sur la pétition des adjudicataires d’étangs dans le district de Saint-Mihiel (Rapport de Brun)
Table des matières
Rapport, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, relatif à la pétition des citoyens Michel, Baudet et Friri, demandant l'annulation de la vente faite le 18 juin située dans différentes communes du district de Saint-Mihiel (Meuse), lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.288
Rapport, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, relatif à la pétition des citoyens Michel, Baudet et Friri, demandant l'annulation de la vente faite le 18 juin située dans différentes communes du district de Saint-Mihiel (Meuse), lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Rapport]p.288
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, sur la pétition des adjudicataires d'étangs dans le district de Saint-Mihiel, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.288-289
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, sur la pétition des adjudicataires d'étangs dans le district de Saint-Mihiel, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]pp.288-289
Infos
Référence bibliographique
54. Décret sur la pétition des adjudicataires d’étangs dans le district de Saint-Mihiel (Rapport de Brun).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 288-289.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
288
Dernière page
289
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
