44. Décret traduisant Barré, coupable de mauvaise fabrication de souliers pour l’armée, devant le Tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Clauzel)
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Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, subsistances, habillements et charrois militaires, traduisant Barré, coupable de mauvaise fabrication de souliers pour l’armée, devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.284
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, subsistances, habillements et charrois militaires, traduisant Barré, coupable de mauvaise fabrication de souliers pour l’armée, devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Décret]p.284
Infos
Référence bibliographique
44. Décret traduisant Barré, coupable de mauvaise fabrication de souliers pour l’armée, devant le Tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Clauzel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 284.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
284
Dernière page
284
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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