Table des matières
Lettre du représentant Garnier de Saintes annonçant une victoire au Mans et la mort de La Rochejacquelein tué par Westermann, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.518
Lettre du représentant Garnier de Saintes annonçant une victoire au Mans et la mort de La Rochejacquelein tué par Westermann, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.518
Lettre des représentants en mission à Commune-Affranchie annonçant la capture de Bournissac, de Marseille, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.518-519
Lettre des représentants en mission à Commune-Affranchie annonçant la capture de Bournissac, de Marseille, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.518-519
Lettre de Jeanbon-Saint-André, en mission dans la Manche, transmettant son adresse aux citoyens des district et ville de Cherbourg, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.520
Lettre de Jeanbon-Saint-André, en mission dans la Manche, transmettant son adresse aux citoyens des district et ville de Cherbourg, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.520
Adresse des représentants en mission dans les départements maritimes aux citoyens des villes et district de Cherbourg (Manche), lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.520-521
Adresse des représentants en mission dans les départements maritimes aux citoyens des villes et district de Cherbourg (Manche), lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.520-521
Arrêté pris par le représentant Jeanbon Saint-André, en mission dans la Manche, relatif à l'égalité des cultes et à l'établissement d'une morale civile, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.521-522
Arrêté pris par le représentant Jeanbon Saint-André, en mission dans la Manche, relatif à l'égalité des cultes et à l'établissement d'une morale civile, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.521-522
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.523
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.523
Résumé du rapport de Forestier au nom du comité des finances sur les abus des fournisseurs des armées, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.523
Résumé du rapport de Forestier au nom du comité des finances sur les abus des fournisseurs des armées, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.523
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.523-524
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.523-524
Motion de Cambon au nom du comité des finances relative à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.525
Motion de Cambon au nom du comité des finances relative à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.525
Décret, sur le rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif aux Français acceptant des fonctions publiques dans les parties envahies du territoire de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.525-527
Décret, sur le rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif aux Français acceptant des fonctions publiques dans les parties envahies du territoire de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.525-527
Décret, sur le rapport de Merlin (de Douai), relatif à la régie, à l’administration, à la liquidation et à la vente des biens confisqués au profit de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.527-528
Décret, sur le rapport de Merlin (de Douai), relatif à la régie, à l’administration, à la liquidation et à la vente des biens confisqués au profit de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.527-528
Confirmation, sur le rapport de Couthon au nom du comité de salut public, de l'arrêté rappelant le représentant Thirion, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.528
Confirmation, sur le rapport de Couthon au nom du comité de salut public, de l'arrêté rappelant le représentant Thirion, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.528
Rapport de Couthon, au nom du comité de salut public, relatif à la marche des troupes près l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Rapport]pp.528-529
Rapport de Couthon, au nom du comité de salut public, relatif à la marche des troupes près l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Rapport]pp.528-529
Avis de Fayau et Couthon sur la conduite du représentant Thirion, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.529
Avis de Fayau et Couthon sur la conduite du représentant Thirion, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.529
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à confirmer l'arrêté du comité de salut public sur la marche des troupes de l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.529
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à confirmer l'arrêté du comité de salut public sur la marche des troupes de l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.529
Vive discussion relative à la conduite du représentant Thirion et motion de plusieurs membres demandant à rappeler tout prêtre ou noble en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.529-530
Vive discussion relative à la conduite du représentant Thirion et motion de plusieurs membres demandant à rappeler tout prêtre ou noble en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.529-530
Motion de Granet réclamant le renvoi de toutes les motions relatives au rappel des prêtres et nobles représentants en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.530
Motion de Granet réclamant le renvoi de toutes les motions relatives au rappel des prêtres et nobles représentants en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.530
Décret, sur la motion de Boussion, chargeant le comité de salut public de présenter un projet de décret relatif aux officiers destitués comme ci-devant nobles où privilégiés, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.530
Décret, sur la motion de Boussion, chargeant le comité de salut public de présenter un projet de décret relatif aux officiers destitués comme ci-devant nobles où privilégiés, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.530
Motion de Bourdon (de l'Oise) réclamant un rapport du comité de salut public sur la conduite et les pouvoirs des agents du conseil exécutif, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.531
Motion de Bourdon (de l'Oise) réclamant un rapport du comité de salut public sur la conduite et les pouvoirs des agents du conseil exécutif, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.531
Discussion relative à l'annonce dans la presse de fusils envoyés du Danemark et à la conduite de commissaires du pouvoir exécutif à Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.531-532
Discussion relative à l'annonce dans la presse de fusils envoyés du Danemark et à la conduite de commissaires du pouvoir exécutif à Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.531-532
Motion de Merlin (de Thionville) relative à la conduite des commissaires du pouvoir exécutif dans la ville de Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.531
Motion de Merlin (de Thionville) relative à la conduite des commissaires du pouvoir exécutif dans la ville de Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.531
Motion adoptée de Cambon demandant l'envoi par les directoires de district les taxes imposées pour réexamen par les comités de salut public et des finances, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.532
Motion adoptée de Cambon demandant l'envoi par les directoires de district les taxes imposées pour réexamen par les comités de salut public et des finances, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.532
Renvoi au comités de salut public et de sûreté générale, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), de faire un rapport sur la conduite des agents du conseil exécutif de Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.532
Renvoi au comités de salut public et de sûreté générale, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), de faire un rapport sur la conduite des agents du conseil exécutif de Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.532
Rapport de Léonard Bourdon présentant le premier numéro des Annales du civisme et de la vertu, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Rapport]p.532
Rapport de Léonard Bourdon présentant le premier numéro des Annales du civisme et de la vertu, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Rapport]p.532
Projet du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu, présenté par Léonard Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Rapport]pp.533-536
Projet du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu, présenté par Léonard Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Rapport]pp.533-536
Discussion autour du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu présenté par Léonard Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.536-537
Discussion autour du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu présenté par Léonard Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.536-537
Motion adoptée de Laloy demandant l'impression du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu de L. Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.537
Motion adoptée de Laloy demandant l'impression du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu de L. Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.537
Motion de Romme demandant au comité d'instruction publique un plan d'organisation pour la rédaction du Recueil républicain, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.537
Motion de Romme demandant au comité d'instruction publique un plan d'organisation pour la rédaction du Recueil républicain, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.537
Décret, sur la motion de Clauzel, chargeant le comité des finances d'un projet de décret relatif au jugement des créances litigieuses des entrepreneurs et fournisseurs de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.537
Décret, sur la motion de Clauzel, chargeant le comité des finances d'un projet de décret relatif au jugement des créances litigieuses des entrepreneurs et fournisseurs de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.537
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, relatif aux réclamations de plusieurs gendarmes des 32e et 34e divisions sur l'arrêté des représentants Lacoste et Peyssard, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.537
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, relatif aux réclamations de plusieurs gendarmes des 32e et 34e divisions sur l'arrêté des représentants Lacoste et Peyssard, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.537
Décret, sur le rapport de Besson au nom des comités de salut public et d'aliénation et domaines, confirmant l’arrêté du 8 septembre pris par Legendre, à la Charité-sur-Loire, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.537-541
Décret, sur le rapport de Besson au nom des comités de salut public et d'aliénation et domaines, confirmant l’arrêté du 8 septembre pris par Legendre, à la Charité-sur-Loire, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.537-541
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Ramel relatif aux questions faites par les comités civils des sections de Paris et le projet de réponses à ces questions, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.541
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Ramel relatif aux questions faites par les comités civils des sections de Paris et le projet de réponses à ces questions, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.541
Discussion concernant les réponses du comité des finances aux questions faites sur l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.541
Discussion concernant les réponses du comité des finances aux questions faites sur l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.541
Projet, présenté par Ramel, des réponses délibérées par le Comité des finances aux questions faites par les comités civils des sections de Paris, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Projet de décret]pp.541-546
Projet, présenté par Ramel, des réponses délibérées par le Comité des finances aux questions faites par les comités civils des sections de Paris, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Projet de décret]pp.541-546
Décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise), portant réorganisation des bureaux des Affaires étrangères et suppression du bureau des douanes, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.546-547
Décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise), portant réorganisation des bureaux des Affaires étrangères et suppression du bureau des douanes, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.546-547
Levée de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.547
Levée de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.547
Correspondance du représentant Laurent, en mission près l'armée du Nord, demandant à pourvoir les commissions près des armées d'une collection des lois, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.549
Correspondance du représentant Laurent, en mission près l'armée du Nord, demandant à pourvoir les commissions près des armées d'une collection des lois, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.549
Lettre du représentant Carrier rendant compte de ses mesures prises contre les Vendéens, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.549-550
Lettre du représentant Carrier rendant compte de ses mesures prises contre les Vendéens, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.549-550
Pétition du citoyen Bourgon, juge de paix du canton d'Andelot (Haute-Marne) demandant réponse à des questions sur la loi du 1er brumaire relative aux dîmes et droits féodaux supprimés, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.550-551
Pétition du citoyen Bourgon, juge de paix du canton d'Andelot (Haute-Marne) demandant réponse à des questions sur la loi du 1er brumaire relative aux dîmes et droits féodaux supprimés, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.550-551
Compte rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.551-552
Compte rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.551-552
Compte rendu par le Journal de la Montagne de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.552-553
Compte rendu par le Journal de la Montagne de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.552-553
Compte rendu par le Mercure universel de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.553
Compte rendu par le Mercure universel de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.553
Compte rendu par les Annales patriotiques et littéraires de la motion adoptée de Couthon rappelant le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.553
Compte rendu par les Annales patriotiques et littéraires de la motion adoptée de Couthon rappelant le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.553
Compte rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donnèrent lieu : la motion de Merlin (de Thionville) relative à la conduite des commissaires du pouvoir exécutif dans les départements ; la dénonciation de Bourdon (de l’Oise) relative aux 20.000 fusils prétendus envoyés par le Danemarkpp.553-556
Compte rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donnèrent lieu : la motion de Merlin (de Thionville) relative à la conduite des commissaires du pouvoir exécutif dans les départements ; la dénonciation de Bourdon (de l’Oise) relative aux 20.000 fusils prétendus envoyés par le Danemarkpp.553-556
Compte rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la motion de Le Cointre demandant le renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la lettre des officiers Spijiket et Burlandeux, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.553
Compte rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la motion de Le Cointre demandant le renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la lettre des officiers Spijiket et Burlandeux, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.553
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.554
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.554
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.554-555
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.554-555
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.555-556
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]pp.555-556
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.556
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.556
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.556
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.556
Infos
Référence bibliographique
Séance du 26 frimaire an II (Lundi 16 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 517-556.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
517
Dernière page
556
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