Table des matières
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.523-524
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]pp.523-524
Motion de Cambon au nom du comité des finances relative à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.525
Motion de Cambon au nom du comité des finances relative à l'acquittement des taxes de l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.525
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à l’acquittement des taxes de l’emprunt forcé.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 523-525.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
523
Dernière page
525
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
