Décret relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord
Table des matières
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.523
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Décret]p.523
Résumé du rapport de Forestier au nom du comité des finances sur les abus des fournisseurs des armées, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.523
Résumé du rapport de Forestier au nom du comité des finances sur les abus des fournisseurs des armées, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.523
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 523.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
523
Dernière page
523
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
