Questions faites par les comités civils des sections de Paris et projet de réponse à ces questions délibérées par le Comité des finances
Table des matières
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Ramel relatif aux questions faites par les comités civils des sections de Paris et le projet de réponses à ces questions, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.541
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Ramel relatif aux questions faites par les comités civils des sections de Paris et le projet de réponses à ces questions, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.541
Discussion concernant les réponses du comité des finances aux questions faites sur l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.541
Discussion concernant les réponses du comité des finances aux questions faites sur l'emprunt forcé, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Discussion]p.541
Projet, présenté par Ramel, des réponses délibérées par le Comité des finances aux questions faites par les comités civils des sections de Paris, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Projet de décret]pp.541-546
Projet, présenté par Ramel, des réponses délibérées par le Comité des finances aux questions faites par les comités civils des sections de Paris, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)[Projet de décret]pp.541-546
Infos
Référence bibliographique
Questions faites par les comités civils des sections de Paris et projet de réponse à ces questions délibérées par le Comité des finances.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 541-546.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
541
Dernière page
546
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
