Table des matières
Lettre du citoyen Fouquier-Tinville, président du tribunal révolutionnaire de Paris, qui demande une augmentation de 4.200 livres au traitement des employés au parquet, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Lettre]p.464
Lettre du citoyen Fouquier-Tinville, président du tribunal révolutionnaire de Paris, qui demande une augmentation de 4.200 livres au traitement des employés au parquet, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Lettre]p.464
Lettre des maire et des officiers municipaux de la commune de Ganges (Hérault), relative au brûlement des titres féodaux et nobiliaires et à la célébration d'une fête funèbre en l'honneur de Marat, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Lettre des maire et des officiers municipaux de la commune de Ganges (Hérault), relative au brûlement des titres féodaux et nobiliaires et à la célébration d'une fête funèbre en l'honneur de Marat, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Lettre du représentant Lequinio, datée de Rochefort le 10 frimaire, transmettant un mémoire qui lui a été présenté par le capitaine Erhmann-Schüt, de Hambourg, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.465-466
Lettre du représentant Lequinio, datée de Rochefort le 10 frimaire, transmettant un mémoire qui lui a été présenté par le capitaine Erhmann-Schüt, de Hambourg, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.465-466
Renvoi au ministre de la guerre de l'annonce de la société populaire des républicains sans-culottes de la commune de Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire) de leur offrande d’un cavalier bien monté, armé et équipé, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.468
Renvoi au ministre de la guerre de l'annonce de la société populaire des républicains sans-culottes de la commune de Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire) de leur offrande d’un cavalier bien monté, armé et équipé, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.468
Adresse des administrateurs du département du Gers qui applaudissement à l'arrêt porté par le tribunal révolutionnaire et demandant la traduction devant les tribunaux révolutionnaires des contre-révolutionnaires, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.469
Adresse des administrateurs du département du Gers qui applaudissement à l'arrêt porté par le tribunal révolutionnaire et demandant la traduction devant les tribunaux révolutionnaires des contre-révolutionnaires, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.469
Lettre du conseil général de la commune de Sap (Orne) donnant les détails des cérémonies visant à faire disparaître de leur église tous les saints et saintes, et leur remplacement par des grands hommes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.470-471
Lettre du conseil général de la commune de Sap (Orne) donnant les détails des cérémonies visant à faire disparaître de leur église tous les saints et saintes, et leur remplacement par des grands hommes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.470-471
Renvoi à la Commission chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.471
Renvoi à la Commission chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.471
Lettre du citoyen Santerre, chef de brigade du 35e régiment d'infanterie, qui accompagne l'envoi des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpe, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.471
Lettre du citoyen Santerre, chef de brigade du 35e régiment d'infanterie, qui accompagne l'envoi des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpe, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.471
Renvoi au comité de sûreté générale, pour en faire un rapport, de la pétition du citoyen Brun, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.474
Renvoi au comité de sûreté générale, pour en faire un rapport, de la pétition du citoyen Brun, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.474
Renvoi aux comités de marine, des colonies et de sûreté générale de la pétition du citoyen Leborgne, commissaire de la société populaire du Fort de la République, qui demande l'examen des pièces relatives à son arrestation, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.475
Renvoi aux comités de marine, des colonies et de sûreté générale de la pétition du citoyen Leborgne, commissaire de la société populaire du Fort de la République, qui demande l'examen des pièces relatives à son arrestation, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.475
Discussion relative à la lettre de la lettre de Carrier, en mission près de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]p.481
Discussion relative à la lettre de la lettre de Carrier, en mission près de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]p.481
Motion de Reverchon sur la destination de marchandises qui arrivent à Ville-Affranchie, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.482
Motion de Reverchon sur la destination de marchandises qui arrivent à Ville-Affranchie, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.482
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom du comité des décrets, relatif à l'établissement de la liste des suppléants des députés non appelés en remplacement, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]p.482
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom du comité des décrets, relatif à l'établissement de la liste des suppléants des députés non appelés en remplacement, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]p.482
Motion de Romme sur l'obligation pour les députés suppléants de faire leur profession de foi politique et d'énoncer leur opinion sur les principaux événements de la Révolution, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.482
Motion de Romme sur l'obligation pour les députés suppléants de faire leur profession de foi politique et d'énoncer leur opinion sur les principaux événements de la Révolution, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.482
Discussion relative au décret, proposé par Romme, exigeant la profession de foi politique de tous les députés suppléants, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.482-483
Discussion relative au décret, proposé par Romme, exigeant la profession de foi politique de tous les députés suppléants, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.482-483
Décret, présenté par Delmas au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la création et l'organisation de 12 bataillons de sapeurs, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]pp.483-486
Décret, présenté par Delmas au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la création et l'organisation de 12 bataillons de sapeurs, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]pp.483-486
Décret, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, mettant en réquisition toutes les armes de guerre pour le service de la République, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]pp.487-488
Décret, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, mettant en réquisition toutes les armes de guerre pour le service de la République, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]pp.487-488
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]p.488
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]p.488
Nomination du représentant Albitte, député suppléant du département de la Seine-Inférieure, en remplacement du défunt représentant Guyès, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.488
Nomination du représentant Albitte, député suppléant du département de la Seine-Inférieure, en remplacement du défunt représentant Guyès, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.488
Renvoi au ministre des contributions publiques de la pétition de la citoyenne Satens, demandant de retirer une boîte de livrets de feuilles d'or à l'usage des doreurs, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.489-490
Renvoi au ministre des contributions publiques de la pétition de la citoyenne Satens, demandant de retirer une boîte de livrets de feuilles d'or à l'usage des doreurs, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.489-490
Décret, présenté par le comité de salut public, et sur la lettre des représentants Bourbotte, Prieur et Thureau, accordant les honneurs aux troupes de l'armée de l'Ouest qui viennent de remporter une victoire dans la ville du Mans, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]p.490
Décret, présenté par le comité de salut public, et sur la lettre des représentants Bourbotte, Prieur et Thureau, accordant les honneurs aux troupes de l'armée de l'Ouest qui viennent de remporter une victoire dans la ville du Mans, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]p.490
Lecture par Barrère des dépêches annonçant qu'un rassemblement de brigand a été détruit près de Cholet, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.490
Lecture par Barrère des dépêches annonçant qu'un rassemblement de brigand a été détruit près de Cholet, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.490
Décret, sur motion de Robespierre, accordant à la mère de Barra une pension viagère et une somme d'argent payables sur le champ, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]p.490
Décret, sur motion de Robespierre, accordant à la mère de Barra une pension viagère et une somme d'argent payables sur le champ, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Décret]p.490
Rapport, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, sur les mesures prises par ce comité pour la poursuite des brigands de la Vendée, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.490-506
Rapport, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, sur les mesures prises par ce comité pour la poursuite des brigands de la Vendée, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.490-506
Arrêté du comité de salut public du 15 brumaire dispensant le général Léchelle du commandement de l'armée de l'Ouest et chargeant provisoirement un général de division de toutes les opérations, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.491
Arrêté du comité de salut public du 15 brumaire dispensant le général Léchelle du commandement de l'armée de l'Ouest et chargeant provisoirement un général de division de toutes les opérations, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.491
Lettre du comité de salut public au citoyen Rossignol, général en chef de l'armée des côtes de Brest, le chargeant de se concerter avec les représentants envoyés dans la Manche, le Calvados et Maine-et-Loire pour contraster les brigands de la Vendée, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Lettre]p.493
Lettre du comité de salut public au citoyen Rossignol, général en chef de l'armée des côtes de Brest, le chargeant de se concerter avec les représentants envoyés dans la Manche, le Calvados et Maine-et-Loire pour contraster les brigands de la Vendée, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Lettre]p.493
Extrait d'une lettre de Carrier, représentant près l'armée de l'Ouest, relative à l'expédition de Noirmoutiers, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.503
Extrait d'une lettre de Carrier, représentant près l'armée de l'Ouest, relative à l'expédition de Noirmoutiers, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.503
Lettre des représentants Turreau, Prieur et Bourbotte, en mission près les armées réunies de l'Ouest, sur les affrontements avec les rebelles sous les murs du Mans, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.504-505
Lettre des représentants Turreau, Prieur et Bourbotte, en mission près les armées réunies de l'Ouest, sur les affrontements avec les rebelles sous les murs du Mans, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.504-505
Intervention de Barère, au nom du comité de salut public, sur plusieurs victoires des armées républicaines, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.506-507
Intervention de Barère, au nom du comité de salut public, sur plusieurs victoires des armées républicaines, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.506-507
Levée de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.507
Levée de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.507
Adoption, sur motion de Fabre d'Eglantine, d'une proposition additionnelle sur l'éducation publique, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Amendement]p.508
Adoption, sur motion de Fabre d'Eglantine, d'une proposition additionnelle sur l'éducation publique, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Amendement]p.508
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.508-509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.508-509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]p.509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]p.509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.509-510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.509-510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.510-511
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]pp.510-511
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]p.511
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Discussion]p.511
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.511-512
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.511-512
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.512-513
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.512-513
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.513-514
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.513-514
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.515-516
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.515-516
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.516-517
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]pp.516-517
Infos
Référence bibliographique
Séance du 25 frimaire an II (Dimanche 15 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 462-517.
Langue
Français
Nombre de pages
56
Première page
462
Dernière page
517
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
