Le comité des décrets annonce qu’il a reçu des renseignements relatifs aux citoyens Amable Faure, député suppléant du département de la Creuse et Pierre Lecomte député suppléant du département de la Seine-Inférieure
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Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]p.488
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Rapport]p.488
Infos
Référence bibliographique
Le comité des décrets annonce qu’il a reçu des renseignements relatifs aux citoyens Amable Faure, député suppléant du département de la Creuse et Pierre Lecomte député suppléant du département de la Seine-Inférieure.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 488.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
488
Dernière page
488
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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