Décret, présenté par Delmas au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la création et l'organisation de 12 bataillons de sapeurs, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Delmas au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la création et l'organisation de 12 bataillons de sapeurs, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 483-486.
Langue principale
Français
Nombre de pages
4
Première page
483
Dernière page
486
Typologie documentaire
Décret
Modifié le