Le citoyen André Brun, suspendu de ses fonctions de membre de directoire du district de Montauban, réclame contre sa suspension et sa réclusion
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Renvoi au comité de sûreté générale, pour en faire un rapport, de la pétition du citoyen Brun, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.474
Renvoi au comité de sûreté générale, pour en faire un rapport, de la pétition du citoyen Brun, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.474
Infos
Référence bibliographique
Le citoyen André Brun, suspendu de ses fonctions de membre de directoire du district de Montauban, réclame contre sa suspension et sa réclusion.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 474.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
474
Dernière page
474
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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