ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Renvoi à la Commission chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la Commission chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 471.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
471
Dernière page
471
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le