Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte du citoyen Amelot, détenu à l'Abbaye, qui se plaint des calomnies lancées contre lui, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)

Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte du citoyen Amelot, détenu à l'Abbaye, qui se plaint des calomnies lancées contre lui, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 464.