Envoi par le citoyen Santerre, chef de brigade du 35e régiment d’infanterie, des procès-verbaux d’acceptation de la Constitution des 1er et 2e bataillons de ce régiment
Table des matières
Renvoi à la Commission chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.471
Renvoi à la Commission chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpes, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.471
Lettre du citoyen Santerre, chef de brigade du 35e régiment d'infanterie, qui accompagne l'envoi des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpe, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.471
Lettre du citoyen Santerre, chef de brigade du 35e régiment d'infanterie, qui accompagne l'envoi des deux procès-verbaux attestant l'acceptation de la Constitution par le 35e régiment d'infanterie de l'armée des Alpe, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.471
Infos
Référence bibliographique
Envoi par le citoyen Santerre, chef de brigade du 35e régiment d’infanterie, des procès-verbaux d’acceptation de la Constitution des 1er et 2e bataillons de ce régiment.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 471-472.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
471
Dernière page
472
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
