Séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

Table des matières

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 prairialp.72

Ouverture de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]p.72

Lecture du procès-verbal de la séance du 3 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]p.72

2. Commissaires de la trésorerie nationale. Etat des recettes et dépenses du 7 prairialp.72

Les commissaires de la trésorerie nationale remettent l'état des recettes et dépenses du 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]p.72

3. Décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle. (Rapporteur : Sallengros)pp.72-73

Projet de décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle (Rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Projet de décret]p.72

Albert Sallengros

Décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle (Rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]pp.72-73

Albert Sallengros

4. Société populaire de Marseille. Donp.73

Don de la Société populaire de Marseille, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.73

5. Société populaire de Lauterbourg. Donp.73

Don de la Société populaire de Lauterbourg, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.73

6. Décret autorisant la levée des scellés sur les papiers de la Compagnie des Assurances sur la vie. (Rapporteur : Monot)pp.73-74

Projet de décret autorisant la levée des scellés sur les papiers de la Compagnie des Assurances sur la vie. (Rapporteur : Monot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Projet de décret]pp.73-74

Jacques François Charles Monnot

Décret autorisant la levée des scellés sur les papiers de la Compagnie des Assurances sur la vie. (Rapporteur : Monot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.74

7. Décret autorisant la trésorerie nationale à recevoir l’opposition formée par les députés de Saint-Domingue au paiement de ce qui peut être dû par la République au citoyen Planche, capitaine de vaisseau. (Rapporteur : Monot)pp.74-75

Projet de décret autorisant le paiement de ce qui peut être dû par la République au citoyen Planche, capitaine de vaisseau (Rapporteur : Monot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Projet de décret]p.74

Jacques François Charles Monnot

Décret autorisant le paiement de ce qui peut être dû par la République au citoyen Planche, capitaine de vaisseau (Rapporteur : Monot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]pp.74-75

Jacques François Charles Monnot

8. Adoption du procès-verbal de la séance du 29 floréalp.75

Un secrétaire lit le procès-verbal de la séance du 29 floréal, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]p.75

9. Commune de Paris. Etat des détenus au 7 prairialp.75

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[État et compte]p.75

10. Citoyenne J.B. Bouzan, hussard au 6e régiment. Demande un secoursp.75

Audition à la barre du citoyen Bouzan, hussard du 6ème régiment, qui demande un secours pour sa mère, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.75

Renvoi au comité de liquidation de la demande du citoyen Bouzan, hussard du 6ème régiment, qui demande un secours pour sa mère, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.75

11. La veuve du général Dagobert. Demande un secoursp.75

Admission à la barre de la veuve du général Dagobert qui demande un secours, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.75

Renvoi au Comité de liquidation de la demande de secours de la veuve du général Dagobert, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.75

12. Citoyens Poncet et Dupont, du 2e bataillon du 83e régiment d’infanterie. Hommage d’un drapeau et d’une décoration pris à l’ennemipp.75-76

Les citoyens Poncet et Dupont, du 2e bataillon du 83e régiment d’infanterie font hommage à la Convention d’un drapeau et d’une décoration pris à l’ennemi, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]pp.75-76

La Convention décrète que le drapeau pris à l'ennemi offert par les citoyens Poncet et Dupont sera suspendu dans le salon de la liberté, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.76

13. Section Indivisibilité. Assure la Convention de son dévouement ; a contribué à l’emprunt forcé et a fourni du salpêtrep.76

Discours de la section Indivisibilité, qui assure la Convention de son dévouement et fait état de dons en livres et en salpêtre, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.76

Une citoyenne de la section de l'Indivisibilité fait hommage d'une couronne à la Convention, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.76

14. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessurespp.76-77

Lecture du bulletin de santé du citoyen Geffroy, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]pp.76-77

15. Vérificateur général des assignats. Brûlement d’assignatsp.77

Le vérificateur général des assignats prévient la Convention nationale du brûlement des assignats, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]p.77

16. Lycée des Arts. Invite la Convention à sa séance du 10 prairialp.77

Adresse du Lycée des Arts qui invite la Convention à sa séance du 10 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.77

17. Canton de Belleville. Assure la Convention de son dévouementpp.77-78

Adresse du canton de Belleville qui assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.77-78

18. Bureau de paix du 2e arrondissement. Félicite du décret du 18 floréal et de l’échec du double attentatp.78

Adresse du Bureau de paix du 2e arrondissement qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et de l’échec du double attentat, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.78

19. Commune de Fontainebleau. Applaudit au décret du 18 floréal ; se réjouit de l’échec des attentatsp.78

Adresse de la Commune de Fontainebleau qui applaudit au décret du 18 floréal et se réjouit de l’échec des attentats, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.78

20. Commune de Montagne-Bon-Air. Félicite de la reconnaissance de l’Etre Suprême. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.78-79

Adresse de la Commune de Montagne-Bon-Air qui félicite de la reconnaissance de l’Etre Suprême et s'indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-79

21. Société populaire de Franciade. Félicite pour le décret du 18 floréalpp.79-80

Adresse de la Société populaire de Franciade qui félicite la Convention pour le décret du 18 floréal, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.79-80

22. Décret accordant un secours au citoyen Evrard, ancien employé de la ferme générale. (Rapporteur : Collombel)p.80

Décret accordant un secours au citoyen Evrard, ancien employé de la ferme générale (Rapporteur : Collombel), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.80

Pierre Collombel

23. Décret chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur l’arrestation et les délits du citoyen Briez, agent national du district de Saint-Quentin et ses complices. (Rapporteur : Briez)pp.80-81

Décret chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur l’arrestation et les délits du citoyen Briez, agent national du district de Saint-Quentin et ses complices (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]pp.80-81

Philippe Constant Joseph Briez

24. Commune et Société populaire de Dieppe. Félicitent la Convention sur le décret du 18 floréal et l’institution des fêtes décadairespp.81-82

Adresse de la Commune et de la Société populaire de Dieppe qui félicitent la Convention sur le décret du 18 floréal et l’institution des fêtes décadaires, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.81-82

25. Département du Nord. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.82

Adresse du Département du Nord qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.82

26. Département du Var. Applaudit à l’énergie que déploie la Conventionpp.82-83

Adresse du Département du Var qui applaudit à l’énergie que déploie la Convention, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.82-83

27. Comité révolutionnaire de Roquebrussane. Annonce qu’une fête civique a été célébrée le 20 floréal, en l’honneur des derniers succès militairesp.83

Adresse du Comité révolutionnaire de Roquebrussane qui annonce qu’une fête civique a été célébrée le 20 floréal, en l’honneur des derniers succès militaires, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83

28. Tribunal du district de Sarlat. Demande la suppression des tribunaux civilspp.83-84

Renvoi aux Comités de Salut public et de législation de la demande de suppression des tribunaux civils par le tribunal du district de Sarlat, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.83

Adresse du tribunal du district de Sarlat qui demande la suppression des tribunaux civils, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.83-84

29. Société populaire de Châlon-sur-Saône. Fait passer à la Convention une grappe de raisin déjà mûrp.84

La Société populaire de Châlon-sur-Saône fait passer à la Convention une grappe de raisin déjà mûr, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.84

Charles Denis Millard

30. Société populaire de Couches. Donsp.84

Dons de la Société populaire de Couches, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.84

31. Comité révolutionnaire de Dieppe. Donp.84

Dons du Comité révolutionnaire de Dieppe, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.84

Pierre Pomponne Amédée Pocholle

32. Citoyen Lartigue, de Sambuze. Donpp.84-86

Dons du citoyen Lartigue, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.84

Lettre du citoyen Ollivier, faisant état de dons du citoyen Lartigue, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Lettre]p.85

Lettres du citoyen Lartigue donnant mandat au citoyen Ollivier pour la remise de son don, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]pp.85-86

33. Don anonyme pour le citoyen Maugy, blessé en Vendéep.86

Don anonyme pour le citoyen Maugy, blessé en Vendée, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.86

34. Non lieu à délibérer sur la pétition du citoyen J. Fouchenet, boulanger à Paris. (Rapporteur : Oudot)p.86

Décret de non lieu à délibérer sur la pétition du citoyen J. Fouchenet, boulanger à Paris (Rapporteur : Oudot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.86

Charles François Oudot

35. Non lieu à délibérer sur pétition des citoyens J.B.P.J. et Geneviève Lesueur, au sujet d’héritages prétendus usurpés. (Rapporteur : Oudot)p.86

Décret de non lieu à délibérer sur pétition des citoyens J.B.P.J. et Geneviève Lesueur, au sujet d’héritages prétendus usurpés. (Rapporteur : Oudot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.86

Charles François Oudot

36. Décret renvoyant à l’accusateur public de l’Eure les papiers concernant un jugement du tribunal de justice de Pont-de-1’Arche. (Rapporteur : Oudot)p.87

Décret renvoyant à l’accusateur public de l’Eure les papiers concernant un jugement du tribunal de justice de Pont-de-1’Arche. (Rapporteur : Oudot), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.87

Charles François Oudot

37. Non lieu à délibérer sur une question du tribunal criminel du Nord relative au commerce des armes. (Rapporteur : Merlin (de Douai) )p.87

Non lieu à délibérer sur une question du tribunal criminel du Nord relative au commerce des armes. (Rapporteur : Merlin (de Douai) ), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.87

Philippe Antoine Merlin de Douai

38. Non lieu à délibérer sur la pétition de la citoyenne Haneton, dont le mari a été condamné pour prévarications. (Rapporteur : Merlin (de Douai) )p.87

Décret de non lieu à délibérer sur la pétition de la citoyenne Haneton, dont le mari a été condamné pour prévarications. (Rapporteur : Merlin (de Douai) ), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.87

Philippe Antoine Merlin de Douai

39. Non lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Thomas Petitjean, contre le jugement du tribunal des Vosges le condamnant pour homicide. (Rapporteur : Merlin (de Douai))p.87

Décret de non lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Thomas Petitjean, contre le jugement du tribunal des Vosges le condamnant pour homicide (Rapporteur : (Merlin (de Douai)), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.87

Philippe Antoine Merlin de Douai

40. Décret annulant un jugement de la commission militaire de Cambrai, acquittant des hussards du 3e régiment. (Rapporteur : Merlin (de Douai))pp.87-88

Décret annulant un jugement de la commission militaire de Cambrai, acquittant des hussards du 3e régiment. (Rapporteur : Merlin(de Douai)), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]pp.87-88

Philippe Antoine Merlin de Douai

41. Décret autorisant les tribunaux criminels à suspendre leurs séances le 20 prairial. Etre Suprême (Rapporteur : Merlin (de Douai))p.88

Décret autorisant les tribunaux criminels à suspendre leurs séances le 20 prairial (Rapporteur : Merlin (de Douai)), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.88

Philippe Antoine Merlin de Douai

42. Non lieu à délibérer sur une question du tribunal criminel de la Haute-Saône, relative à un timbreur qui a utilisé le timbre national à son profit. (Rapporteur : Merlin (de Douai))p.88

Décret de non lieu à délibérer sur une question du tribunal criminel de la Haute-Saône, relative à un timbreur qui a utilisé le timbre national à son profit (Rapporteur : Merlin (de Douai)), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.88

Philippe Antoine Merlin de Douai

43. Décret annulant un jugement du tribunal criminel militaire du 2e arrondissement de l’Armée des Ardennes, condamnant le citoyen Leborgne pour s’être approprié un cheval pris à l’ennemi. (Rapporteur : Merlin (de Douai))p.88

Décret annulant un jugement du tribunal criminel militaire du 2e arrondissement de l’Armée des Ardennes, condamnant le citoyen Leborgne pour s’être approprié un cheval pris à l’ennemi. (Rapporteur : Merlin (de Douai)), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.88

Philippe Antoine Merlin de Douai

44. Décret annulant deux jugements du tribunal criminel du Haut-Rhin, favorables à des individus accusés d’avoir cherché à discréditer les assignats. (Rapporteur : Merlin (de Douai))p.89

Décret annulant deux jugements du tribunal criminel du Haut-Rhin, favorables à des individus accusés d’avoir cherché à discréditer les assignats. (Rapporteur : Merlin (de Douai)), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.89

Philippe Antoine Merlin de Douai

45. Décret sur une pétition de citoyens de Souppes, contre le juge de paix de Chateau-Landon. Transport de blé sans acquit à caution, par le citoyen Roux. (Rapporteur : Bézard)pp.89-90

Pétition de citoyens de Souppes, contre le juge de paix de Chateau-Landon, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Lettre]pp.89-90

Décret sur une pétition de citoyens de Souppes, contre le juge de paix de Chateau-Landon, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.90

François-Siméon Bézard

46. Décret ordonnant au citoyen de l’examen des comptes de faire un rapport sur la pétition des cochers de la ci-devant cour. (Rapporteur : Paganel)p.90

Décret ordonnant au citoyen de l’examen des comptes de faire un rapport sur la pétition des cochers de la ci-devant cour (Rapporteur : Paganel), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]p.90

Pierre Paganel

Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Déroulement des séances]p.90

André Antoine Bernard de SaintesPierre PaganelPierre Louis Prieur de la MarneMarie Pierre Adrien FrancastelJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultJacques Isoré

47. Société populaire de Tournon. Adressep.90

Adresse de la Société populaire de Tournon, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.90

48. Société populaire de Libourne. Donp.90

Don de la Société populaire de Libourne, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.90

49. Comité révolutionnaire d’un district des Pyrénées. Donp.90

Don du comité révolutionnaire d'un district des Pyrénées, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.90

Pièce annexep.91

Agence des lois. Décrets envoyés aux autorités constituéesp.91

Liste des décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois, en annexe de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[État et compte]p.91

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Infos

Référence bibliographique

Séance du 9 prairial an II (28 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 72-91.

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Français

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