Millard, Charles Denis (1754-1825)
Député de Saône-et-Loire à la Convention nationale (Plaine)
Membre du comité d'Agriculture
Autres sources
Membre du comité d'Agriculture
Motion de Millard concernant les moyens d'éviter les erreurs préjudiciables aux intérêts de la République dans la vente de biens des émigrés, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.31-32
Renvoi au comité d'aliénation de la motion et du projet de décret présentés par Millard contre les abus relatifs aux ventes de biens d’émigrés, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Renvoi aux comités]pp.31-32
Projet de décret, présenté par Millard, contre les abus relatifs aux ventes de biens d’émigrés, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Projet de décret]p.32
La Société populaire de Châlon-sur-Saône fait passer à la Convention une grappe de raisin déjà mûr, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Don patriotique et hommage]p.84
Rapport, présenté par Millard au nom des comités du commerce et d’agriculture, sur la pétition du citoyen Hoffmann, tendant à obtenir une indemnité et une avance sur le trésor national, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.455-460
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Hoffmann et renvoi de toutes les pièces de l'affaire aux comités de sûreté générale, d'agriculture et des finances pour y statuer, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]pp.460-461
Rapport de Millard, au nom du comité d'Agriculture, sur les droits d'exploitation des bois et des forêts, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]pp.149-150
