3. Décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle. (Rapporteur : Sallengros)
Table des matières
Projet de décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle (Rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Projet de décret]p.72
Projet de décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle (Rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Projet de décret]p.72
Décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle (Rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]pp.72-73
Décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle (Rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)[Décret]pp.72-73
Infos
Référence bibliographique
3. Décret accordant une indemnité au citoyen Manveillers, sous/lieutenant de la légion de la Moselle. (Rapporteur : Sallengros).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 72-73.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
72
Dernière page
73
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
Modifié le
