Table des matières
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte informant d'un don du citoyen Dulphé, capitaine au 6e régiment d'infanterie, et membre de la société populaire de Metz, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discours et production des ministres]p.7
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte informant d'un don du citoyen Dulphé, capitaine au 6e régiment d'infanterie, et membre de la société populaire de Metz, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discours et production des ministres]p.7
Lettre des administrateurs et du procureur général syndic du département de la Lozère sur l'échange du métal à effigie royale contre des assignats et l'exécution du décret du 11 septembre 1793, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.7-8
Lettre des administrateurs et du procureur général syndic du département de la Lozère sur l'échange du métal à effigie royale contre des assignats et l'exécution du décret du 11 septembre 1793, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.7-8
Renvoi au comité de salut public d'une lettre du représentant Pocholle, en mission dans le département d’Ille-et-Vilaine, relative aux opérations des rebelles de la Vendée, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Renvoi aux comités]p.10
Renvoi au comité de salut public d'une lettre du représentant Pocholle, en mission dans le département d’Ille-et-Vilaine, relative aux opérations des rebelles de la Vendée, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Renvoi aux comités]p.10
Lettre du représentant Pocholle, en mission dans le département d’Ille-et-Vilaine, annonçant l'irruption des rebelles de la Vendée à Rennes, leur prise de Laval, et la levée des départements voisins, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.10-11
Lettre du représentant Pocholle, en mission dans le département d’Ille-et-Vilaine, annonçant l'irruption des rebelles de la Vendée à Rennes, leur prise de Laval, et la levée des départements voisins, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.10-11
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif à la nomination d'interprètes auprès de chaque dépôt de prisonniers de guerre étrangers, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.16
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif à la nomination d'interprètes auprès de chaque dépôt de prisonniers de guerre étrangers, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.16
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, concernant l’habillement des militaires invalides, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.16
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, concernant l’habillement des militaires invalides, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.16
Renvoi au comité de législation, suite aux observations de Ramel, de l'examen du mode d’exécution du décret du 5 octobre sur les successions, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Renvoi aux comités]p.16
Renvoi au comité de législation, suite aux observations de Ramel, de l'examen du mode d’exécution du décret du 5 octobre sur les successions, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Renvoi aux comités]p.16
Renvoi à la commission des finances de la motion de Clauzel relative aux prêts d'argent faits par la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Renvoi aux comités]p.16
Renvoi à la commission des finances de la motion de Clauzel relative aux prêts d'argent faits par la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Renvoi aux comités]p.16
Motion de Clauzel relative aux prêts d'argent faits par la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.16
Motion de Clauzel relative aux prêts d'argent faits par la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.16
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, déclarant abusifs, nuls, non avenus les arrêts rendus contre le citoyen Bessier, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.16
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, déclarant abusifs, nuls, non avenus les arrêts rendus contre le citoyen Bessier, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.16
Décret, sur la motion de Gossuin, instituant un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.17
Décret, sur la motion de Gossuin, instituant un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.17
Motion de Gossuin relative à l'institution d'un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.17-18
Motion de Gossuin relative à l'institution d'un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.17-18
Amendement de Merlin demandant que les noms des députés remplacés soient envoyés aux départements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Amendement]p.18
Amendement de Merlin demandant que les noms des députés remplacés soient envoyés aux départements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Amendement]p.18
Décret, présenté par Sergent, portant qu’il sera rendu compte, par le ministre de la Guerre, de l’exécution de la loi sur l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.18
Décret, présenté par Sergent, portant qu’il sera rendu compte, par le ministre de la Guerre, de l’exécution de la loi sur l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.18
Motion, présentée par Jacob (de la Meurthe), relative à la proposition d'une loi sur l'administration forestière, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.18-19
Motion, présentée par Jacob (de la Meurthe), relative à la proposition d'une loi sur l'administration forestière, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.18-19
Intervention de Merlin (de Douai) présentant un projet de décret annulant les jugements rendus en contravention à l’article 38 du décret des 6 et 12 août 1790, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.19
Intervention de Merlin (de Douai) présentant un projet de décret annulant les jugements rendus en contravention à l’article 38 du décret des 6 et 12 août 1790, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.19
Discussion sur la pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]pp.21-22
Discussion sur la pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]pp.21-22
Ajournement jusqu'au rapport du comité de sûreté générale sur la demande, par une citoyenne, d'abolition des sociétés particulières de femmes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Déroulement des séances]p.22
Ajournement jusqu'au rapport du comité de sûreté générale sur la demande, par une citoyenne, d'abolition des sociétés particulières de femmes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Déroulement des séances]p.22
Motion, présentée par Osselin, sur la pétition soumise par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.22
Motion, présentée par Osselin, sur la pétition soumise par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.22
Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.23
Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.23
Lettre de Bouchotte, ministre de la Guerre, qui envoie copie de la dépêche du général Gautier Kerveguen, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discours et production des ministres]p.23
Lettre de Bouchotte, ministre de la Guerre, qui envoie copie de la dépêche du général Gautier Kerveguen, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discours et production des ministres]p.23
Dépêche du général Gautier Kerveguen relatant un avantage rapporté sur les piémontais à Gillette, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Lettre]pp.23-25
Dépêche du général Gautier Kerveguen relatant un avantage rapporté sur les piémontais à Gillette, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Lettre]pp.23-25
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.25
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.25
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Rapport]p.25
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Rapport]p.25
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Thibault relative aux pouvoirs donnés aux citoyens par les représentants en mission, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Déroulement des séances]pp.25-26
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Thibault relative aux pouvoirs donnés aux citoyens par les représentants en mission, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Déroulement des séances]pp.25-26
Décret maintenant Robespierre jeune et Ricord comme représentants du peuple près l’armée d’Italie, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.26
Décret maintenant Robespierre jeune et Ricord comme représentants du peuple près l’armée d’Italie, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.26
Décret portant que les représentants du peuple rappelés par décret seront réputés démissionnaires s’ils ne se sont pas rendus dans le sein de la Convention à l’expiration d’un délai déterminé, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.26
Décret portant que les représentants du peuple rappelés par décret seront réputés démissionnaires s’ils ne se sont pas rendus dans le sein de la Convention à l’expiration d’un délai déterminé, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.26
Motion, présentée par Barère au nom du comité de salut public, portant que les représentants du peuple rappelés par décret seront réputés démissionnaires s’ils ne se sont pas rendus dans le sein de la Convention à l’expiration d’un délai déterminé, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.26
Motion, présentée par Barère au nom du comité de salut public, portant que les représentants du peuple rappelés par décret seront réputés démissionnaires s’ils ne se sont pas rendus dans le sein de la Convention à l’expiration d’un délai déterminé, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.26
Motion, présentée par Osselin, demandant le renvoi au comité de législation d'une lettre des juges du tribunal criminel extraordinaire relative à une loi sur la marche de ses jugements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.26
Motion, présentée par Osselin, demandant le renvoi au comité de législation d'une lettre des juges du tribunal criminel extraordinaire relative à une loi sur la marche de ses jugements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.26
Extraits des registres du conseil d'administration du district de Saint-Pol et de la municipalité de Fiefs relatifs au don patriotique offert par les citoyens de cette ville pour le soulagements des frères d'armes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.27-28
Extraits des registres du conseil d'administration du district de Saint-Pol et de la municipalité de Fiefs relatifs au don patriotique offert par les citoyens de cette ville pour le soulagements des frères d'armes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.27-28
Décret, présenté par Billaud-Varenne, ordonnant que le tribunal criminel extraordinaire portera désormais le nom de tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.28
Décret, présenté par Billaud-Varenne, ordonnant que le tribunal criminel extraordinaire portera désormais le nom de tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.28
Motion, présentée par Billaud-Varenne, proposant que le tribunal criminel extraordinaire porte le nom de tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.28
Motion, présentée par Billaud-Varenne, proposant que le tribunal criminel extraordinaire porte le nom de tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.28
Levée de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.28
Levée de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.28
Lettre du représentant Harmand, en mission dans la Charente, relative aux opérations menées dans le département, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.30
Lettre du représentant Harmand, en mission dans la Charente, relative aux opérations menées dans le département, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.30
Motion, présentée par Gossuin, relative à l’indemnité à accorder aux officiers qui ont perdu leurs chevaux, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.33
Motion, présentée par Gossuin, relative à l’indemnité à accorder aux officiers qui ont perdu leurs chevaux, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.33
Discussion, d'après le Moniteur universel, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.33
Discussion, d'après le Moniteur universel, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.33
Discussion, d'après l'Auditeur national, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.34
Discussion, d'après l'Auditeur national, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.34
Discussion, d'après les Annales patriotiques et littéraires, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.34
Discussion, d'après les Annales patriotiques et littéraires, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.34
Discussion, d'après le Journal de Perlet, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]pp.34-35
Discussion, d'après le Journal de Perlet, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]pp.34-35
Discussion, d'après le Mercure universel, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.35
Discussion, d'après le Mercure universel, relative à une pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]p.35
Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]pp.35-36
Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discussion]pp.35-36
Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.37
Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.37
Infos
Référence bibliographique
Séance du 8 brumaire an II (mardi 29 octobre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 1-37.
Langue
Français
Nombre de pages
37
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1
Dernière page
37
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