Décret relatif aux fonctions des représentants du peuple envoyés dans les départements et à celles des envoyés des assemblées primaires
Table des matières
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.25
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.25
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Rapport]p.25
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux fonctions des représentants du peuple en mission et à celles des envoyés des assemblées primaires, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Rapport]p.25
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Thibault relative aux pouvoirs donnés aux citoyens par les représentants en mission, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Déroulement des séances]pp.25-26
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Thibault relative aux pouvoirs donnés aux citoyens par les représentants en mission, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Déroulement des séances]pp.25-26
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux fonctions des représentants du peuple envoyés dans les départements et à celles des envoyés des assemblées primaires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 25-26.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
25
Dernière page
26
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
