Table des matières
Décret, sur la motion de Gossuin, instituant un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.17
Décret, sur la motion de Gossuin, instituant un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Décret]p.17
Motion de Gossuin relative à l'institution d'un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.17-18
Motion de Gossuin relative à l'institution d'un registre de présence dans les comités de la Convention, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.17-18
Amendement de Merlin demandant que les noms des députés remplacés soient envoyés aux départements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Amendement]p.18
Amendement de Merlin demandant que les noms des députés remplacés soient envoyés aux départements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)[Amendement]p.18
Infos
Référence bibliographique
Décret instituant un registre de présence dans les comités de la Convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 17-18.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
17
Dernière page
18
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
