Table des matières
Reprise de la séance le jeudi 23 juin à 8 heures du matin et prise de fauteuil par M. de Jessé, ex-président[Déroulement des séances]p.429
Reprise de la séance le jeudi 23 juin à 8 heures du matin et prise de fauteuil par M. de Jessé, ex-président[Déroulement des séances]p.429
Projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Projet de décret]p.429
Projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Projet de décret]p.429
Remarques sur le départ des commissaires avant l'adoption d'un décret sur la concession de passeports, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.429
Remarques sur le départ des commissaires avant l'adoption d'un décret sur la concession de passeports, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.429
Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Amendement]p.429
Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Amendement]p.429
Décret, amendé, relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Décret]p.429
Décret, amendé, relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Décret]p.429
Lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.429-430
Lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.429-430
Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre de l'intérieur de la lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.430
Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre de l'intérieur de la lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.430
Prise de fauteuil par M. d'André, ex-président, en remplacement de M. de Jessé, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Prise de fauteuil par M. d'André, ex-président, en remplacement de M. de Jessé, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Réception des serments de M. Berchigny, officier général employé, et de M. Raison, maréchal de champ, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Réception des serments de M. Berchigny, officier général employé, et de M. Raison, maréchal de champ, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Prise de fauteuil de M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Prise de fauteuil de M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Rapport de M. Vernier, un des 3 commissaires nommés en exécution des décrets des 10 et 18 mars 1791, sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 23 juin 1791[Rapport]pp.430-444
Rapport de M. Vernier, un des 3 commissaires nommés en exécution des décrets des 10 et 18 mars 1791, sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 23 juin 1791[Rapport]pp.430-444
Prestation de serment par M. du Châtelet et réception du serment de M. Charles de Hesse, frère du prince d'Allemagne, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.444
Prestation de serment par M. du Châtelet et réception du serment de M. Charles de Hesse, frère du prince d'Allemagne, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.444
Remarque de M. Jaillant sur les mesures de défense prises et rappel par M. Vernier de la motion sur les signaux ayant l'objectif d'annoncer les divers évènements dans toute la France, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.444
Remarque de M. Jaillant sur les mesures de défense prises et rappel par M. Vernier de la motion sur les signaux ayant l'objectif d'annoncer les divers évènements dans toute la France, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.444
Suspension de la séance et nomination des membres qui doivent rester dans la salle par M. le Président, avant de se rendre avec le reste de l'Assemblée à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.444
Suspension de la séance et nomination des membres qui doivent rester dans la salle par M. le Président, avant de se rendre avec le reste de l'Assemblée à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.444
Discours de M. La Rochefoucauld, au nom de la députation du directoire du département de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.444
Discours de M. La Rochefoucauld, au nom de la députation du directoire du département de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.444
Motion de M. Dauchy sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.444
Motion de M. Dauchy sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.444
Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Discussion]pp.444-445
Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Discussion]pp.444-445
Lettre de la société des amis de la Constitution d'Epernay et adresse des corps administratifs de Saint-Quentin sur le départ du roi, insérées dans le procès-verbal, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.445-446
Lettre de la société des amis de la Constitution d'Epernay et adresse des corps administratifs de Saint-Quentin sur le départ du roi, insérées dans le procès-verbal, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.445-446
Lettre de la municipalité de Valenciennes sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.446
Lettre de la municipalité de Valenciennes sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.446
Motions de MM. Darnaudat et Legrand sur la lettre de la municipalité de Valenciennes relative au départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.446
Motions de MM. Darnaudat et Legrand sur la lettre de la municipalité de Valenciennes relative au départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.446
Discours de M. Mangin, citoyen de Varennes, donnant des détails sur l'arrestation du roi, et remarque de M. Populus, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.446-447
Discours de M. Mangin, citoyen de Varennes, donnant des détails sur l'arrestation du roi, et remarque de M. Populus, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.446-447
Discours de M. Palloy, citoyen de Paris, sur l'arrestation du roi, entrecoupée par des remarques de M. Mangin, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.447
Discours de M. Palloy, citoyen de Paris, sur l'arrestation du roi, entrecoupée par des remarques de M. Mangin, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.447
Réponse de M. le Président aux discours des citoyens M. Mangin et M. Palloy sur l'arrestation du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.447
Réponse de M. le Président aux discours des citoyens M. Mangin et M. Palloy sur l'arrestation du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.447
Motion de M. La Rochefoucauld sur le discours de M. Mangin relatif à l'arrestation du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.447
Motion de M. La Rochefoucauld sur le discours de M. Mangin relatif à l'arrestation du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.447
Rapport de M. Christin, un des commissaires chargés de l'inventaire du garde meuble, lors de la séance du 23 juin 1791[Rapport]pp.447-448
Rapport de M. Christin, un des commissaires chargés de l'inventaire du garde meuble, lors de la séance du 23 juin 1791[Rapport]pp.447-448
Lettre de M. Riffé, citoyen de Paris, s'offrant de payer le salaire annuel de trois soldats avec d'autres citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.448
Lettre de M. Riffé, citoyen de Paris, s'offrant de payer le salaire annuel de trois soldats avec d'autres citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.448
Motion sur l'insertion dans le procès-verbal de la lettre de M. Riffé, citoyen de Paris, s'offrant de payer le salaire annuel de trois soldats avec d'autres citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.448
Motion sur l'insertion dans le procès-verbal de la lettre de M. Riffé, citoyen de Paris, s'offrant de payer le salaire annuel de trois soldats avec d'autres citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.448
Retour des membres de l'Assemblée ayant assisté à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et prise de fauteuil par M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.448
Retour des membres de l'Assemblée ayant assisté à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et prise de fauteuil par M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.448
Prestation de serment par MM. Drumont et Bouthillier et les grenadiers de la garde nationale, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.448
Prestation de serment par MM. Drumont et Bouthillier et les grenadiers de la garde nationale, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.448
Députation du conseil général de la commune de Paris, apportant une lettre de la municipalité de Sainte-Menehould, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.448-449
Députation du conseil général de la commune de Paris, apportant une lettre de la municipalité de Sainte-Menehould, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.448-449
Réponse de M. le Président à la députation du conseil général de la commune de Paris, apportant une lettre de la municipalité de Sainte-Menehould, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.449
Réponse de M. le Président à la députation du conseil général de la commune de Paris, apportant une lettre de la municipalité de Sainte-Menehould, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.449
Motion de M. Démeunier sur les mesures à prendre pour le retour du roi et de sa famille, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.449
Motion de M. Démeunier sur les mesures à prendre pour le retour du roi et de sa famille, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.449
Motion de M. Muguet de Nanthou sur l'envoi de commissaires dans les départements frontières, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.449
Motion de M. Muguet de Nanthou sur l'envoi de commissaires dans les départements frontières, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.449
Annonce de la réception d'une lettre adressé à M. le commandant général de la garde nationale parisienne de la part de la société des amis de la Constitution de Valenciennes, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.449
Annonce de la réception d'une lettre adressé à M. le commandant général de la garde nationale parisienne de la part de la société des amis de la Constitution de Valenciennes, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.449
Suspension de la séance à 2h et reprise à 5h du soir, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.449
Suspension de la séance à 2h et reprise à 5h du soir, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.449
Prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président et lecture d'une lettre de MM. les commissaires, Barnave, Pétion et de La Tour-Maubourg, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.449
Prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président et lecture d'une lettre de MM. les commissaires, Barnave, Pétion et de La Tour-Maubourg, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.449
Motion de M. Rewbell sur l'impression et l'envoi de la lettre de MM. les commissaires, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.449
Motion de M. Rewbell sur l'impression et l'envoi de la lettre de MM. les commissaires, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.449
Lettres du directoire du département de Seine-et-Marne et du département de la Somme sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.449-450
Lettres du directoire du département de Seine-et-Marne et du département de la Somme sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.449-450
Motions de M. Robespierre sur le décernement d'une couronne civique au sieur Mangin et de M. Rewbell qui en demande le renvoi au comité de Constitution, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.450
Motions de M. Robespierre sur le décernement d'une couronne civique au sieur Mangin et de M. Rewbell qui en demande le renvoi au comité de Constitution, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.450
Motions sur l'époque du retour des commissaires envoyés dans plusieurs départements, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.451
Motions sur l'époque du retour des commissaires envoyés dans plusieurs départements, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.451
Lettre des administrateurs du directoire du département de Sens sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.451
Lettre des administrateurs du directoire du département de Sens sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]p.451
Retour de M. Jaillant, député du bailliage de Sens, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.451
Retour de M. Jaillant, député du bailliage de Sens, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.451
Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791[Discussion]pp.451-452
Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791[Discussion]pp.451-452
Motion de M. Rewbell sur l'envoi aux différents départements de toutes les adresses parvenues à l'Assemblée, et remarques d'autres députés, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.452
Motion de M. Rewbell sur l'envoi aux différents départements de toutes les adresses parvenues à l'Assemblée, et remarques d'autres députés, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.452
Rapport de M. Thouret, au nom du comité de Constitution, sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791[Rapport]p.452
Rapport de M. Thouret, au nom du comité de Constitution, sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791[Rapport]p.452
Projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791[Projet de décret]p.452
Projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791[Projet de décret]p.452
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791[Discussion]pp.452-453
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791[Discussion]pp.452-453
Suspension de la séance à 7h et reprise à 7h30 et prise de fauteuil par M. de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.453
Suspension de la séance à 7h et reprise à 7h30 et prise de fauteuil par M. de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.453
Prestation de serment par M. de La Grange, lieutenant général des armées, et de Puget, de Barbantano, Bory, Duval-Monville et de Valence, députés suppléants, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.453
Prestation de serment par M. de La Grange, lieutenant général des armées, et de Puget, de Barbantano, Bory, Duval-Monville et de Valence, députés suppléants, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.453
Lecture de la suite du procès-verbal de la séance du 21 juin 1791, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.453
Lecture de la suite du procès-verbal de la séance du 21 juin 1791, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.453
Discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.453-454
Discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.453-454
Réponse de M. le Président au discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, et prestation de serment par des gardes nationales et des citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.454
Réponse de M. le Président au discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, et prestation de serment par des gardes nationales et des citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.454
Prise de fauteuil par M. l'abbé Gouttes, ex-président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.454
Prise de fauteuil par M. l'abbé Gouttes, ex-président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.454
Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la lettre des administrateurs du directoire du département de l'Oise et de Beauvais sur l'arrestation de courriers et la demande de munitions, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.454
Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la lettre des administrateurs du directoire du département de l'Oise et de Beauvais sur l'arrestation de courriers et la demande de munitions, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.454
Infos
Référence bibliographique
23 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 429-464.
Langue
Français
Nombre de pages
36
Première page
429
Dernière page
464
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