Table des matières
Reprise de la séance le jeudi 23 juin à 8 heures du matin et prise de fauteuil par M. de Jessé, ex-président[Déroulement des séances]p.429
Reprise de la séance le jeudi 23 juin à 8 heures du matin et prise de fauteuil par M. de Jessé, ex-président[Déroulement des séances]p.429
Projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Projet de décret]p.429
Projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Projet de décret]p.429
Remarques sur le départ des commissaires avant l'adoption d'un décret sur la concession de passeports, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.429
Remarques sur le départ des commissaires avant l'adoption d'un décret sur la concession de passeports, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.429
Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Amendement]p.429
Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Amendement]p.429
Décret, amendé, relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Décret]p.429
Décret, amendé, relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris, lors de la séance du 23 juin 1791[Décret]p.429
Lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.429-430
Lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Lettre]pp.429-430
Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre de l'intérieur de la lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.430
Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre de l'intérieur de la lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.430
Prise de fauteuil par M. d'André, ex-président, en remplacement de M. de Jessé, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Prise de fauteuil par M. d'André, ex-président, en remplacement de M. de Jessé, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Réception des serments de M. Berchigny, officier général employé, et de M. Raison, maréchal de champ, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Réception des serments de M. Berchigny, officier général employé, et de M. Raison, maréchal de champ, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Prise de fauteuil de M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Prise de fauteuil de M. Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 23 juin 1791[Déroulement des séances]p.430
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à l’entrée et à la sortie des citoyens qui apportent des denrées dans Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 429-430.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
429
Dernière page
430
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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