Table des matières
Extrait du registre des délibérations du directoire du district de Vendôme relatif à l'exécution du décret du 28 juillet 1793 ordonnant le dépôt des croix de Saint-Louis et des autres objets royalistes, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.544-545
Extrait du registre des délibérations du directoire du district de Vendôme relatif à l'exécution du décret du 28 juillet 1793 ordonnant le dépôt des croix de Saint-Louis et des autres objets royalistes, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.544-545
Adresses des membres du comité révolutionnaire de la section Nord de la ville d'Etampes qui annoncent la découverte de marcs d'argenterie et des livres en écus dans les maisons d'un émigré et d'un fugitif, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.550
Adresses des membres du comité révolutionnaire de la section Nord de la ville d'Etampes qui annoncent la découverte de marcs d'argenterie et des livres en écus dans les maisons d'un émigré et d'un fugitif, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.550
Lettre du représentant Couturier, en mission en Seine-et-Oise, qui informe la Convention de la découverte faite par le comité de surveillance de la section du Nord, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.550-551
Lettre du représentant Couturier, en mission en Seine-et-Oise, qui informe la Convention de la découverte faite par le comité de surveillance de la section du Nord, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.550-551
Lettre du représentant Lakanal, en mission dans les départements de la Dordogne, du Bec d'Ambès, du Lot et du Lot-et-Garonne, datée de Bergerac, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.558
Lettre du représentant Lakanal, en mission dans les départements de la Dordogne, du Bec d'Ambès, du Lot et du Lot-et-Garonne, datée de Bergerac, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.558
Lettre du représentant Hérault, en mission dans le département du Haut-Rhin, qui fait part de l'état de sa mission et désigne pour son successeur le citoyen Foussedoire, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.564
Lettre du représentant Hérault, en mission dans le département du Haut-Rhin, qui fait part de l'état de sa mission et désigne pour son successeur le citoyen Foussedoire, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.564
Réactions de Merlin (de Thionville) et Charlier à la demande du citoyen Guéroult de faire examiner son ouvrage par le comité d'instruction publique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Discussion]p.566
Réactions de Merlin (de Thionville) et Charlier à la demande du citoyen Guéroult de faire examiner son ouvrage par le comité d'instruction publique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Discussion]p.566
Décret, sur la motion de Génissieu, chargeant les comités de secours et de division de présenter, au plus tôt, un mode d'exécution de la loi sur la mendicité, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.566-567
Décret, sur la motion de Génissieu, chargeant les comités de secours et de division de présenter, au plus tôt, un mode d'exécution de la loi sur la mendicité, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.566-567
Décret de non-lieu à délibérer, sur le rapport présenté par Oudot au nom des comités de législation et d'aliénation, concernant la pétition du citoyen Suffisant et sa femme Cunchon, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.567
Décret de non-lieu à délibérer, sur le rapport présenté par Oudot au nom des comités de législation et d'aliénation, concernant la pétition du citoyen Suffisant et sa femme Cunchon, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.567
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyen Belle, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.567
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyen Belle, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.567
Passage à l'ordre du jour sur le doute proposé par la société philanthropique de Paris relative à l'extinction de la mendicité, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.567
Passage à l'ordre du jour sur le doute proposé par la société philanthropique de Paris relative à l'extinction de la mendicité, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.567
Décret, présenté par Porcher-Lissonnay, accordant un secours au citoyen Plisson, volontaire dans le 1er bataillon du département de l'Indre, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.567
Décret, présenté par Porcher-Lissonnay, accordant un secours au citoyen Plisson, volontaire dans le 1er bataillon du département de l'Indre, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.567
Pétition du citoyen Plisson, volontaire dans le 1er bataillon du département de l'Indre et blessé en bataille, qui demande des secours, et réponse du Président, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.567-568
Pétition du citoyen Plisson, volontaire dans le 1er bataillon du département de l'Indre et blessé en bataille, qui demande des secours, et réponse du Président, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.567-568
Discussion engagée sur la pétition du citoyen Plisson, volontaire au 1er bataillon du département de l'Indre, blessé, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Discussion]p.568
Discussion engagée sur la pétition du citoyen Plisson, volontaire au 1er bataillon du département de l'Indre, blessé, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Discussion]p.568
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, annulant l’information ouverte contre le citoyen Duval, greffier de la municipalité de Rugles, par le citoyen Gosselin, juge de paix du canton, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.568
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, annulant l’information ouverte contre le citoyen Duval, greffier de la municipalité de Rugles, par le citoyen Gosselin, juge de paix du canton, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.568
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif à la procedure instruite contre le citoyen Duval, secrétaire greffier de la municipalité de Rugles, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Rapport]pp.568-569
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif à la procedure instruite contre le citoyen Duval, secrétaire greffier de la municipalité de Rugles, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Rapport]pp.568-569
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Desforges, de la section de l'Homme-Armé, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.569
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Desforges, de la section de l'Homme-Armé, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.569
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition des citoyens de la municipalité de Foulbec qui réclament contre l'exécution du jugement du tribunal du district de Pont-Audemer, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.569-570
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition des citoyens de la municipalité de Foulbec qui réclament contre l'exécution du jugement du tribunal du district de Pont-Audemer, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.569-570
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités de liquidation et de l'examen des comptes, chargeant divers comités de faire des propositions relatives aux encouragements à accorder à l’industrie et aux arts, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.570-571
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités de liquidation et de l'examen des comptes, chargeant divers comités de faire des propositions relatives aux encouragements à accorder à l’industrie et aux arts, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.570-571
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation e des domaines, sur la pétition du citoyen Villain, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.571
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation e des domaines, sur la pétition du citoyen Villain, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.571
Décret, sur la motion de Pépin, renvoyant au représentant Ingrand, en mission dans le département de la Vienne, l'examen des causes de l'arrestation de la citoyenne Varin, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.571
Décret, sur la motion de Pépin, renvoyant au représentant Ingrand, en mission dans le département de la Vienne, l'examen des causes de l'arrestation de la citoyenne Varin, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]p.571
Levée de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.571
Levée de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.571
Lettre du représentant Bentabole, en mission dans les départements du Midi, relative à la levée des chevaux, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.574-575
Lettre du représentant Bentabole, en mission dans les départements du Midi, relative à la levée des chevaux, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.574-575
Ajournement à la séance de demain de la suite du projet du décret présenté par Billaud-Varenne sur le gouvernement révolutionnaire provisoire, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.575
Ajournement à la séance de demain de la suite du projet du décret présenté par Billaud-Varenne sur le gouvernement révolutionnaire provisoire, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.575
Adoption des articles 1 à 6 du décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.575-577
Adoption des articles 1 à 6 du décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.575-577
Infos
Référence bibliographique
Séance du 13 frimaire an II (Mardi 3 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 536-579.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
536
Dernière page
579
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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