Bourdon (de l’Oise) soumet à la discussion la suite du projet de décret sur le dessèchement des étangs
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Adoption des articles 1 à 6 du décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.575-577
Adoption des articles 1 à 6 du décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Décret]pp.575-577
Infos
Référence bibliographique
Bourdon (de l’Oise) soumet à la discussion la suite du projet de décret sur le dessèchement des étangs.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 575-577.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
575
Dernière page
577
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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