Lettre du citoyen Claudet, procureur de la commune de Pontarlier

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Lettre du citoyen Claudet, procureur de la commune de Pontarlier (Doubs), qui annonce au député Michaud l'envoi des objets réservés au culte catholique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.539-540

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Pontalier (Doubs) relatif à l'abdication du vicaire de la paroisse, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.540

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Référence bibliographique

Lettre du citoyen Claudet, procureur de la commune de Pontarlier. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 539-540.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

539

Dernière page

540

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14