Lettre du citoyen Claudet, procureur de la commune de Pontarlier (Doubs), qui annonce au député Michaud l'envoi des objets réservés au culte catholique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Lettre du citoyen Claudet, procureur de la commune de Pontarlier (Doubs), qui annonce au député Michaud l'envoi des objets réservés au culte catholique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 539-540.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
539
Dernière page
540
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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