Table des matières
Procès-verbal de l'installation de la commission de justice populaire, établie à Ville-Affranchie, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.155-157
Procès-verbal de l'installation de la commission de justice populaire, établie à Ville-Affranchie, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.155-157
Lettre du représentant Guezno qui transmet l'adresse des sans-culottes de la commune d’Audierne félicitant la Convention sur ses travaux et l'invitant à rester à son poste, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.158
Lettre du représentant Guezno qui transmet l'adresse des sans-culottes de la commune d’Audierne félicitant la Convention sur ses travaux et l'invitant à rester à son poste, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.158
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, faisant passer une adresse des sous-officiers des détachements du ci-devant 41e régiment, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.167
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, faisant passer une adresse des sous-officiers des détachements du ci-devant 41e régiment, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.167
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui transmettent une lettre du citoyen Moreau, directeur principal de l’ambulance des Îles du Vent, annonçant des dons, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.168
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui transmettent une lettre du citoyen Moreau, directeur principal de l’ambulance des Îles du Vent, annonçant des dons, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.168
Pétition présentée par une députation des officiers municipaux de la commune de Senlis, district de Versailles, relative à l'entretien et réparation des chemins de communication avec les communes circonvoisines, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.169
Pétition présentée par une députation des officiers municipaux de la commune de Senlis, district de Versailles, relative à l'entretien et réparation des chemins de communication avec les communes circonvoisines, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.169
Décret, présenté par Lofficial au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]pp.170-171
Décret, présenté par Lofficial au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]pp.170-171
Rapport, présenté par Lofficial au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]pp.172-177
Rapport, présenté par Lofficial au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]pp.172-177
Projet de décret, présenté par Lofficial, au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Projet de décret]p.177
Projet de décret, présenté par Lofficial, au nom des comités des domaines, des finances et de législation, sur l’organisation des Archives nationales, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Projet de décret]p.177
Décret, proposé par Baudot, portant que le département de la Gironde portera désormais le nom de Bec-d’Ambès, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]p.180
Décret, proposé par Baudot, portant que le département de la Gironde portera désormais le nom de Bec-d’Ambès, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]p.180
Rapport, présenté par Baudot au nom des représentants en mission, relative aux opérations menées à Bordeaux , lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]p.181
Rapport, présenté par Baudot au nom des représentants en mission, relative aux opérations menées à Bordeaux , lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]p.181
Ajournement de la discussion du rapport présenté par Coupé (de l’Oise) au nom de la commission des subsistances, relativement aux grandes exploitations, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.181
Ajournement de la discussion du rapport présenté par Coupé (de l’Oise) au nom de la commission des subsistances, relativement aux grandes exploitations, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.181
Réflexions présentées par Coupé (de l’Oise), sur la nécessité de multiplier les subsistances, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]pp.181-182
Réflexions présentées par Coupé (de l’Oise), sur la nécessité de multiplier les subsistances, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]pp.181-182
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la pétition du citoyen Vassal contre l'arrêté des administrateurs du district de Rozay (Seine-et-Marne), lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]p.182
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la pétition du citoyen Vassal contre l'arrêté des administrateurs du district de Rozay (Seine-et-Marne), lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]p.182
Décret, présenté par Cambacérès au nom du comité de législation, réglant les droits de successibilité des enfants naturels, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]pp.182-184
Décret, présenté par Cambacérès au nom du comité de législation, réglant les droits de successibilité des enfants naturels, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Décret]pp.182-184
Observation de Romme sur la lettre des citoyens Wormeselles, Lemoine fils et Lacombe, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.184
Observation de Romme sur la lettre des citoyens Wormeselles, Lemoine fils et Lacombe, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.184
Levée de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.185
Levée de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.185
Lettre des représentants Ehrmann et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, soumettant à la Convention un arrêté pris par ce département prescrivant des visites domiciliaires chez les citoyens juifs, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.186
Lettre des représentants Ehrmann et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, soumettant à la Convention un arrêté pris par ce département prescrivant des visites domiciliaires chez les citoyens juifs, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.186
Projet de décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant le contrat de change, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Projet de décret]pp.191-195
Projet de décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant le contrat de change, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Projet de décret]pp.191-195
Intervention de Terral sur l'adresse des corps constitués, comité révolutionnaire et société populaire de Castres et du conseil de département du Tarn relativement à la levée du bataillon pour marcher contre Toulon, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Discussion]pp.195-196
Intervention de Terral sur l'adresse des corps constitués, comité révolutionnaire et société populaire de Castres et du conseil de département du Tarn relativement à la levée du bataillon pour marcher contre Toulon, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Discussion]pp.195-196
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des corps constitués, comité révolutionnaire et société populaire de Castres et de la lettre du conseil de département du Tarn relativement à la levée du bataillon pour marcher contre Toulon, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.196
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des corps constitués, comité révolutionnaire et société populaire de Castres et de la lettre du conseil de département du Tarn relativement à la levée du bataillon pour marcher contre Toulon, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.196
Rapport, présenté par Baudot, sur les moyens employés pour rétablir l'ordre dans la ville de Bordeaux, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]p.198
Rapport, présenté par Baudot, sur les moyens employés pour rétablir l'ordre dans la ville de Bordeaux, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]p.198
Rapport, présenté par Baudot, sur les moyens employés pour rétablir l'ordre dans la ville de Bordeaux, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]p.199
Rapport, présenté par Baudot, sur les moyens employés pour rétablir l'ordre dans la ville de Bordeaux, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]p.199
Rapport, présenté par Baudot, sur les moyens employés pour rétablir l'ordre dans la ville de Bordeaux, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]pp.199-200
Rapport, présenté par Baudot, sur les moyens employés pour rétablir l'ordre dans la ville de Bordeaux, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Rapport]pp.199-200
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 brumaire an II (samedi 2 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 152-200.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
152
Dernière page
200
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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