Don d’objets de pansement par la commune et la Société populaire de Tournan

Table des matières

Renvoi au comité au comité de sûreté générale d'une proposition relative à l'échange des gens suspects détenus dans les maisons d’arrêt de chaque département, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.177-178

Motion relative à l'échange des gens suspects détenus dans les maisons d’arrêt de chaque département, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.178

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Référence bibliographique

Don d’objets de pansement par la commune et la Société populaire de Tournan. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 177-178.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

177

Dernière page

178

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13