Table des matières
Lettre du représentant Gouly, en mission dans le département de l'Ain, qui témoigne du dévouement à la République de la commune de Belley, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.70
Lettre du représentant Gouly, en mission dans le département de l'Ain, qui témoigne du dévouement à la République de la commune de Belley, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.70
Adresse des autorités constituées et de la société populaire de la commune de Sénones (Vosges) qui affirment leur attachement à la Constitution et annoncent l'envoie de l'argenterie de diverses églises, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.72-73
Adresse des autorités constituées et de la société populaire de la commune de Sénones (Vosges) qui affirment leur attachement à la Constitution et annoncent l'envoie de l'argenterie de diverses églises, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.72-73
Renvoi à la commission des dépêches et aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société républicaine et de la commune de Saint-Germain-l'Herm qui demandent à changer leur nom en celui de Saint-Germain-la-Montagne, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.75
Renvoi à la commission des dépêches et aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société républicaine et de la commune de Saint-Germain-l'Herm qui demandent à changer leur nom en celui de Saint-Germain-la-Montagne, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.75
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans la Manche, qui informe la Convention des fêtes civiques célébrées à Saint-Malo et de l'avancement de la Raison dans ces territoires, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.76
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans la Manche, qui informe la Convention des fêtes civiques célébrées à Saint-Malo et de l'avancement de la Raison dans ces territoires, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.76
Adresse du maire et des officiers municipaux de la commune de Val-Benoîte et des cantons y réunis (Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-79
Adresse du maire et des officiers municipaux de la commune de Val-Benoîte et des cantons y réunis (Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-79
Instruction, présentée par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, sur les revues des vivres, habillements et charrois militaires, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Instruction]pp.80-81
Instruction, présentée par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, sur les revues des vivres, habillements et charrois militaires, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Instruction]pp.80-81
Décret, proposé par Gillet au nom des comités des finances et des inspecteurs de la salle, mettant 500 000 1ivres à la disposition du ministre de l’Intérieur pour l’installation des locaux de la Convention et des comités, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.82
Décret, proposé par Gillet au nom des comités des finances et des inspecteurs de la salle, mettant 500 000 1ivres à la disposition du ministre de l’Intérieur pour l’installation des locaux de la Convention et des comités, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.82
Décret, présenté par Venard au nom du comité d'agriculture, renvoyant les fermiers pétitionnaires de Boulogne-sur-Seine (Paris) devant les administrateurs du district de Franciade pour vérifier les faits, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.84
Décret, présenté par Venard au nom du comité d'agriculture, renvoyant les fermiers pétitionnaires de Boulogne-sur-Seine (Paris) devant les administrateurs du district de Franciade pour vérifier les faits, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.84
Motion d'ordre de Monnel concernant les députés qui sont appelés à paraître devant le Tribunal révolutionnaire comme témoins, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.84
Motion d'ordre de Monnel concernant les députés qui sont appelés à paraître devant le Tribunal révolutionnaire comme témoins, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.84
Interventions de Charlier et d'un autre membre sur la motion de Monnel concernant les députés appelés à paraître devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]p.84
Interventions de Charlier et d'un autre membre sur la motion de Monnel concernant les députés appelés à paraître devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]p.84
Décret, motivé par la motion de Monnel, sur la comparution des représentants comme témoins devant les tribunaux, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]pp.84-85
Décret, motivé par la motion de Monnel, sur la comparution des représentants comme témoins devant les tribunaux, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]pp.84-85
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, fixant le traitement des élèves militaires de l'école vétérinaire d'Alfort, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.85
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, fixant le traitement des élèves militaires de l'école vétérinaire d'Alfort, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.85
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.85
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.85
Motion d'ordre, présentée par Bourdon (de l'Oise), demandant l'interdiction au ministre de la guerre d'ouvrir et de puiser dans le Trésor public et la réorganisation de ce ministère, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.85-87
Motion d'ordre, présentée par Bourdon (de l'Oise), demandant l'interdiction au ministre de la guerre d'ouvrir et de puiser dans le Trésor public et la réorganisation de ce ministère, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.85-87
Discussion engagée sur la motion présentée par Bourdon (de l'Oise) sur la délivrance des sommes nécessaires à l'administration, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]pp.87-88
Discussion engagée sur la motion présentée par Bourdon (de l'Oise) sur la délivrance des sommes nécessaires à l'administration, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]pp.87-88
Motion de Danton demandant que ce soit au comité de salut public de présenter un mode d'exécution de la proposition faite par Bourdon (de l'Oise) sur la délivrance des sommes nécessaire à l'administration, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Motion de Danton demandant que ce soit au comité de salut public de présenter un mode d'exécution de la proposition faite par Bourdon (de l'Oise) sur la délivrance des sommes nécessaire à l'administration, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Amendement de Bourdon (de l'Oise) sur la motion présenté par Danton, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Amendement]p.89
Amendement de Bourdon (de l'Oise) sur la motion présenté par Danton, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Amendement]p.89
Décret, proposé par Bourdon (de L'Oise) et motivé par la motion de Danton, interdisant aux ministres d’ordonnancer des dépenses sans décret, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.89
Décret, proposé par Bourdon (de L'Oise) et motivé par la motion de Danton, interdisant aux ministres d’ordonnancer des dépenses sans décret, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.89
Motion de Collot d'Herbois demandant un délais de trois jours pour la présentation de la révision de la loi concernant la distribution des secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.89
Motion de Collot d'Herbois demandant un délais de trois jours pour la présentation de la révision de la loi concernant la distribution des secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.89
Décret d'ordre du jour, motivé par la motion de Clauzel au nom du comité de salut public, sur la présentation du projet de décret sur la distribution des secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.89
Décret d'ordre du jour, motivé par la motion de Clauzel au nom du comité de salut public, sur la présentation du projet de décret sur la distribution des secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.89
Dénonciation présentée par Philippeaux concernant les généraux Ronsin et Rossignol, accusés de trahison, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Rapport]pp.89-91
Dénonciation présentée par Philippeaux concernant les généraux Ronsin et Rossignol, accusés de trahison, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Rapport]pp.89-91
Interventions de Choudieu et de Merlin (de Thionville) concernant la dénonciation faite par Philippeaux visant les généraux Ronsin et Rossignol, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]p.91
Interventions de Choudieu et de Merlin (de Thionville) concernant la dénonciation faite par Philippeaux visant les généraux Ronsin et Rossignol, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]p.91
Discours du général Westermann, qui annonce l'écrasement de l'armée royale et réponse du Président, qui demande des renseignements sur la guerre en Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.92
Discours du général Westermann, qui annonce l'écrasement de l'armée royale et réponse du Président, qui demande des renseignements sur la guerre en Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.92
Motion de Charlier demandant le renvoi de la dénonciation de Philippeaux aux comités de salut public et de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.92
Motion de Charlier demandant le renvoi de la dénonciation de Philippeaux aux comités de salut public et de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.92
Discussion concernant la destitution du général Westermann et la demande d'un rapport sur sa conduite dans la Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]pp.92-93
Discussion concernant la destitution du général Westermann et la demande d'un rapport sur sa conduite dans la Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]pp.92-93
Motion sans suite de Bellegarde sur la conduite du général Westermann et décision d'interrompre le débat le concernant, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]p.93
Motion sans suite de Bellegarde sur la conduite du général Westermann et décision d'interrompre le débat le concernant, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Discussion]p.93
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la police de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]pp.93-94
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la police de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]pp.93-94
Instruction, présentée par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la police de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Instruction]pp.94-96
Instruction, présentée par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la police de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Instruction]pp.94-96
Décret, présenté par Delmas au nom des comités de la guerre et des finances, fixant le traitement des gardes et employés d’artillerie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.97
Décret, présenté par Delmas au nom des comités de la guerre et des finances, fixant le traitement des gardes et employés d’artillerie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.97
Nomination de Lesage-Sénault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés et à l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.97
Nomination de Lesage-Sénault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés et à l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.97
Décret, motivé par la motion de Laloy, sur le tableau de l’ordre du jour des séances, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.97
Décret, motivé par la motion de Laloy, sur le tableau de l’ordre du jour des séances, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.97
Levée de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.97
Levée de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.97
Infos
Référence bibliographique
Séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 69-102.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
69
Dernière page
102
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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