Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Grosseas qui offre le capital et les arrérages de trois années et une pension, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Grosseas qui offre le capital et les arrérages de trois années et une pension, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 70.