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Adresse du maire et des officiers municipaux de la commune de Val-Benoîte et des cantons y réunis (Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-79
Adresse du maire et des officiers municipaux de la commune de Val-Benoîte et des cantons y réunis (Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-79
Infos
Référence bibliographique
31. Commune de Valbenoîte. Demande à changer son nom.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 78-79.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
78
Dernière page
79
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
