Adresse du maire et des officiers municipaux de la commune de Val-Benoîte et des cantons y réunis (Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du maire et des officiers municipaux de la commune de Val-Benoîte et des cantons y réunis (Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 78-79.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
78
Dernière page
79
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le