53. Décret nommant Lesage-Senault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés sur les papiers des administrateurs de l’habillement des troupes (Rapporteur : Clauzel)
Table des matières
Nomination de Lesage-Sénault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés et à l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.97
Nomination de Lesage-Sénault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés et à l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.97
Infos
Référence bibliographique
53. Décret nommant Lesage-Senault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés sur les papiers des administrateurs de l’habillement des troupes (Rapporteur : Clauzel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 97.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
97
Dernière page
97
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
