44. Décret sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale (Rapporteur : Enlart)
Table des matières
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.85
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)[Décret]p.85
Infos
Référence bibliographique
44. Décret sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale (Rapporteur : Enlart).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 85.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
85
Dernière page
85
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
