Table des matières
Ouverture de la séance du 8 août 1791 et lecture par le secrétaire du procès-verbal du 6 août 1791[Déroulement des séances]p.257
Ouverture de la séance du 8 août 1791 et lecture par le secrétaire du procès-verbal du 6 août 1791[Déroulement des séances]p.257
Projet de décret, présenté par M. Dauchy au nom des comités de Constitution et des contributions publiques, sur le recouvrement des contributions dues par les fonctionnaires publics et les membres de l'assemblée électorale, lors de la séance du 8 août 1791[Projet de décret]pp.257-258
Projet de décret, présenté par M. Dauchy au nom des comités de Constitution et des contributions publiques, sur le recouvrement des contributions dues par les fonctionnaires publics et les membres de l'assemblée électorale, lors de la séance du 8 août 1791[Projet de décret]pp.257-258
Discussion concernant le projet de décret sur le recouvrement des contributions dues par les fonctionnaires publics et les membres de l'assemblée électorale, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]p.258
Discussion concernant le projet de décret sur le recouvrement des contributions dues par les fonctionnaires publics et les membres de l'assemblée électorale, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]p.258
Hommage de différents ouvrages et mémoires à la patrie, lors de la séance du 8 août 1791[Don patriotique et hommage]p.258
Hommage de différents ouvrages et mémoires à la patrie, lors de la séance du 8 août 1791[Don patriotique et hommage]p.258
Lecture par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, du projet de décret tendant à donner autorisation au directoire du département de l'Oise de prendre à loyer la maison épiscopale de Beauvais, lors de la séance du 8 août 1791[Déroulement des séances]p.258
Lecture par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, du projet de décret tendant à donner autorisation au directoire du département de l'Oise de prendre à loyer la maison épiscopale de Beauvais, lors de la séance du 8 août 1791[Déroulement des séances]p.258
Renvoi au comité d'emplacement du projet de décret tendant à donner autorisation au directoire du département de l'Oise de prendre à loyer la maison épiscopale de Beauvais, lors de la séance du 8 août 1791[Renvoi aux comités]p.258
Renvoi au comité d'emplacement du projet de décret tendant à donner autorisation au directoire du département de l'Oise de prendre à loyer la maison épiscopale de Beauvais, lors de la séance du 8 août 1791[Renvoi aux comités]p.258
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]pp.258-259
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]pp.258-259
Discussion concernant le décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]p.259
Discussion concernant le décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]p.259
Décret, présenté par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, tendant à autoriser le directoire du district de Florac (Lozère), à prendre à loyer l'ancien hospice des Capucins pour y placer le tribunal, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.259
Décret, présenté par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, tendant à autoriser le directoire du district de Florac (Lozère), à prendre à loyer l'ancien hospice des Capucins pour y placer le tribunal, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.259
Don anonyme à l'Assemblée de la somme de 2,000 livres en 7 assignats, lors de la séance du 8 août 1791[Don patriotique et hommage]p.259
Don anonyme à l'Assemblée de la somme de 2,000 livres en 7 assignats, lors de la séance du 8 août 1791[Don patriotique et hommage]p.259
Décret autorisant les commissaires de la Vendée à se transporter dans le district de Châtillon, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.259
Décret autorisant les commissaires de la Vendée à se transporter dans le district de Châtillon, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.259
Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, portant sur la circonscription des paroisses, succursales et oratoires des districts d'Arras, de Bapaume, de Béthune, de Boulogne-sur-Mer, de Montreuil et de Saint-Pol, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]pp.259-260
Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, portant sur la circonscription des paroisses, succursales et oratoires des districts d'Arras, de Bapaume, de Béthune, de Boulogne-sur-Mer, de Montreuil et de Saint-Pol, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]pp.259-260
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité central de liquidation, relatif aux instances ci-devant pendantes au Conseil et à la Cour des aides pour le recouvrement des différentes créances au Trésor public, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.260
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité central de liquidation, relatif aux instances ci-devant pendantes au Conseil et à la Cour des aides pour le recouvrement des différentes créances au Trésor public, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.260
Discussion sur le décret présenté par M. Camus et demande refusée de renvoi au comité de M. Defermon, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]p.260
Discussion sur le décret présenté par M. Camus et demande refusée de renvoi au comité de M. Defermon, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]p.260
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, allouant une somme de 100,000 francs pour les travaux de la fixation des poids et mesures, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.260
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, allouant une somme de 100,000 francs pour les travaux de la fixation des poids et mesures, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.260
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791[Rapport]pp.260-261
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791[Rapport]pp.260-261
Décret, proposé par M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.261
Décret, proposé par M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de jurisprudence criminelle, sur les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791[Décret]p.261
Discussion sur le projet de décret concernant les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.261-262
Discussion sur le projet de décret concernant les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.261-262
Rapport de M. Thouret, au nom des comités de Constitution et de révision, sur le projet de Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791[Rapport]pp.262-263
Rapport de M. Thouret, au nom des comités de Constitution et de révision, sur le projet de Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791[Rapport]pp.262-263
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août[Discussion]pp.263-266Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août[Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Discussion de la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.266-268
Discussion de la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.266-268
Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.269-270
Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.269-270
Adoption du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791[Loi]p.270
Adoption du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791[Loi]p.270
Discussion sur la disposition additionnelle proposée par M. Barnave, et passage à l'ordre du jour, lors d la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.270-271
Discussion sur la disposition additionnelle proposée par M. Barnave, et passage à l'ordre du jour, lors d la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.270-271
Discussion sur le titre 1er concernant les dispositions fondamentales garanties par la Constitution, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.271-274
Discussion sur le titre 1er concernant les dispositions fondamentales garanties par la Constitution, lors de la séance du 8 août 1791[Discussion]pp.271-274
Levée de la séance du 8 août 1791[Déroulement des séances]p.274
Levée de la séance du 8 août 1791[Déroulement des séances]p.274
Opinion de M. Malouet sur l'acte constitutionnel, commencée et interrompue dans la séance du 8 août 1791 et en annexe à la même séance[Discours non prononcés]pp.274-278
Opinion de M. Malouet sur l'acte constitutionnel, commencée et interrompue dans la séance du 8 août 1791 et en annexe à la même séance[Discours non prononcés]pp.274-278
Opinion sur la révision des décrets par M. Louis Alphonse Savary de Lancosme, en annexe de la séance du 8 août 1791[Discours non prononcés]pp.278-282
Opinion sur la révision des décrets par M. Louis Alphonse Savary de Lancosme, en annexe de la séance du 8 août 1791[Discours non prononcés]pp.278-282
Infos
Référence bibliographique
8 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 257-282.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
257
Dernière page
282
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