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- Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, portant sur la circonscription des paroisses, succursales et oratoires des districts d'Arras, de Bapaume, de Béthune, de Boulogne-sur-Mer, de Montreuil et de Saint-Pol, lors de la séance du 8 août 1791