Table des matières
Discussion relative aux événements survenus à Douai au sujet des approvisionnements, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.63
Discussion relative aux événements survenus à Douai au sujet des approvisionnements, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.63
Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.63
Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.63
Retrait des articles 5 et 6 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.63
Retrait des articles 5 et 6 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.63
Lecture d'une lettre du sieur Pottin-de-Vauvineux, relative à la circulation des espèces dans la capitale, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.64
Lecture d'une lettre du sieur Pottin-de-Vauvineux, relative à la circulation des espèces dans la capitale, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.64
Discussion relative à une demande de congé d'un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.64
Discussion relative à une demande de congé d'un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.64
Rapport de M. Livré, au nom du comité de salubrité, sur l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Rapport]p.64
Rapport de M. Livré, au nom du comité de salubrité, sur l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Rapport]p.64
Décret relatif à l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.64
Décret relatif à l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.64
Décret confirmant différentes liquidations d'offices, lors de la séance du 14 avril 179[Décret]pp.64-68
Décret confirmant différentes liquidations d'offices, lors de la séance du 14 avril 179[Décret]pp.64-68
Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.68
Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.68
Motion de M. de Sillery demandant l'ajournement de la discussion sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.68
Motion de M. de Sillery demandant l'ajournement de la discussion sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.68
Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]pp.68-69
Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]pp.68-69
Adoption des articles 1 à 4 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.69
Adoption des articles 1 à 4 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.69
Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.69
Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.69
Motion sur le retranchement d'une phrase à l'article 21 du décret relatif à l'organisation du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.69-70
Motion sur le retranchement d'une phrase à l'article 21 du décret relatif à l'organisation du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.69-70
Motion relative à l'organisation des bureaux ainsi que le tableau des dépenses nécessaires des ministres, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.70
Motion relative à l'organisation des bureaux ainsi que le tableau des dépenses nécessaires des ministres, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.70
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.70-76
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.70-76
Impression des discours de M. Louis Monneron et de M. Loynes de La Goudray, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.76
Impression des discours de M. Louis Monneron et de M. Loynes de La Goudray, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.76
Nomination de MM. Fréteau et Goupil-Préfeln comme commissaires pour installer le tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.76
Nomination de MM. Fréteau et Goupil-Préfeln comme commissaires pour installer le tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.76
Lecture d'une lettre des ouvriers de l'ile Saint-Louis et d'une autre des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 14 avril 1791[Lettre]p.76
Lecture d'une lettre des ouvriers de l'ile Saint-Louis et d'une autre des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 14 avril 1791[Lettre]p.76
Adoption d'un décret instituant la "Trésorerie nationale", lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.76
Adoption d'un décret instituant la "Trésorerie nationale", lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.76
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.77-90
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.77-90
Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.90
Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.90
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi à la caisse de l'extraordinaire, jointe à une copie du compte de la caisse, lors de la séance du 14 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.90-91
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi à la caisse de l'extraordinaire, jointe à une copie du compte de la caisse, lors de la séance du 14 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.90-91
Opinion de M. Barrère sur la dictature ministérielle, en annexe de la séance du 14 avril 1791[Mémoire]pp.91-94
Opinion de M. Barrère sur la dictature ministérielle, en annexe de la séance du 14 avril 1791[Mémoire]pp.91-94
Don de M. Poinçot, librairede sa collection des œuvres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 14 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.94
Don de M. Poinçot, librairede sa collection des œuvres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 14 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.94
Réponse du Président à l'hommage de M. Rouset, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]pp.95-96
Réponse du Président à l'hommage de M. Rouset, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]pp.95-96
Rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Rapport]pp.96-97
Rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Rapport]pp.96-97
Discussion du projet de décret proposé au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.98-99
Discussion du projet de décret proposé au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.98-99
Adoption de l'article 1er du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.99
Adoption de l'article 1er du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.99
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.99-100
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.99-100
Adoption de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.100
Adoption de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.100
Ajournement de la suite de la discussion sur la profession des courtiers et agents de change, lors du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.100
Ajournement de la suite de la discussion sur la profession des courtiers et agents de change, lors du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.100
Opinion de M. Duval d’Eprémesnil sur l’inviolabilité de la personne du roi, en annexe de la séance du 14 avril 1791[Projet de décret]pp.102-104
Opinion de M. Duval d’Eprémesnil sur l’inviolabilité de la personne du roi, en annexe de la séance du 14 avril 1791[Projet de décret]pp.102-104
Infos
Référence bibliographique
14 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 63-104.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
63
Dernière page
104
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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