Table des matières
Discussion relative aux événements survenus à Douai au sujet des approvisionnements, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.63
Discussion relative aux événements survenus à Douai au sujet des approvisionnements, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.63
Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.63
Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.63
Retrait des articles 5 et 6 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.63
Retrait des articles 5 et 6 du titre II du décret relatif à la liquidation des dettes sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.63
Lecture d'une lettre du sieur Pottin-de-Vauvineux, relative à la circulation des espèces dans la capitale, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.64
Lecture d'une lettre du sieur Pottin-de-Vauvineux, relative à la circulation des espèces dans la capitale, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.64
Discussion relative à une demande de congé d'un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.64
Discussion relative à une demande de congé d'un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.64
Rapport de M. Livré, au nom du comité de salubrité, sur l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Rapport]p.64
Rapport de M. Livré, au nom du comité de salubrité, sur l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Rapport]p.64
Décret relatif à l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.64
Décret relatif à l'exercice de la pharmacie, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.64
Décret confirmant différentes liquidations d'offices, lors de la séance du 14 avril 179[Décret]pp.64-68
Décret confirmant différentes liquidations d'offices, lors de la séance du 14 avril 179[Décret]pp.64-68
Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.68
Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.68
Motion de M. de Sillery demandant l'ajournement de la discussion sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.68
Motion de M. de Sillery demandant l'ajournement de la discussion sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.68
Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]pp.68-69
Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]pp.68-69
Adoption des articles 1 à 4 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.69
Adoption des articles 1 à 4 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.69
Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.69
Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]p.69
Motion sur le retranchement d'une phrase à l'article 21 du décret relatif à l'organisation du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.69-70
Motion sur le retranchement d'une phrase à l'article 21 du décret relatif à l'organisation du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.69-70
Motion relative à l'organisation des bureaux ainsi que le tableau des dépenses nécessaires des ministres, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.70
Motion relative à l'organisation des bureaux ainsi que le tableau des dépenses nécessaires des ministres, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.70
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.70-76
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.70-76
Impression des discours de M. Louis Monneron et de M. Loynes de La Goudray, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.76
Impression des discours de M. Louis Monneron et de M. Loynes de La Goudray, lors de la séance du 14 avril 1791[Déroulement des séances]p.76
Nomination de MM. Fréteau et Goupil-Préfeln comme commissaires pour installer le tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.76
Nomination de MM. Fréteau et Goupil-Préfeln comme commissaires pour installer le tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.76
Lecture d'une lettre des ouvriers de l'ile Saint-Louis et d'une autre des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 14 avril 1791[Lettre]p.76
Lecture d'une lettre des ouvriers de l'ile Saint-Louis et d'une autre des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 14 avril 1791[Lettre]p.76
Adoption d'un décret instituant la "Trésorerie nationale", lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.76
Adoption d'un décret instituant la "Trésorerie nationale", lors de la séance du 14 avril 1791[Décret]p.76
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.77-90
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791[Discussion]pp.77-90
Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.90
Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.90
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi à la caisse de l'extraordinaire, jointe à une copie du compte de la caisse, lors de la séance du 14 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.90-91
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi à la caisse de l'extraordinaire, jointe à une copie du compte de la caisse, lors de la séance du 14 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.90-91
Opinion de M. Barrère sur la dictature ministérielle, en annexe de la séance du 14 avril 1791[Mémoire]pp.91-94
Opinion de M. Barrère sur la dictature ministérielle, en annexe de la séance du 14 avril 1791[Mémoire]pp.91-94
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 63-94.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
63
Dernière page
94
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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