Aubry-Dubochet, Pierre François (1737-1800)
Député du tiers-état de Villers-Cotterêts à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Rejet de la proposition de discussion sur la formation des Assemblées provinciales, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.616
Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.441-442
Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.460-461
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre SamuelBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubry-Dubochet Pierre FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeHarambure Louis François Alexandre, baron d'Couppé de Kervennou GabrielPrez de Crassier Jean Etienne Philibert de
Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.680-691
Faydel Jean-FelixPellerin Joseph MichelBouche Charles-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisSinéty de Puylon André Louis Esprit deBarrère de Vieuzac BertrandMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deBengy de Puyvallée Philippe Jacques de
Mémoire de M. Aubry-du-Bochet sur son projet de division de la France en 110 départements, présenté lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Mémoire]pp.698-699
Discussion sur la division du département du Vermandois et du Soissonnais, lors de la séance du 6 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.442
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.197
Nomination de M. de Mazancourt en remplacement de M. le comte de Barançon, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.542
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.565-568
Discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.270
Exécution du cadastre général et provisoire de la France, texte de M. Aubry en marge de la discussion sur la contribution foncière en annexe de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Mémoire]pp.493-497
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.743-744
Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.123-132
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.227
Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.131-136
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMartineau Louis SimonLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDefermon des Chapelières Jacques
Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.146-148
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDefermon des Chapelières JacquesAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.448-449
Répartition des contributions publiques pour 1791 par M. Aubry-du-Bochet, en annexe de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.25-59
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.427-432
Avis de M. Aubry-du-Bochet, membre du comité de Constitution, pour la division du royaume sur les alternats, en annexe de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Mémoire]pp.234-236
Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.8-9
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. de La Rochefoucauld sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.209
Décret sur l’évaluation de la valeur locative des édifices servant au logement des corps administratifs, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.69-70
Mémoire de M. Aubry du Bochet sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, en annexe de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Mémoire]pp.373-375
Projet de décret de M. Aubry du Bochet sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, en annexe de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.375-377
Décret relatif au logement du directoire et du tribunal du district de Saint-Dié, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.32
Décret relatif au logement du directoire, du tribunal et dépendances du district de Dôle, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.33
Décret relatif au logement des corps administratifs du district de Saint-Claude, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.33
Ajournement du projet de décret pour l’emplacement du directoire du district de Bergues (Nord), lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.33
Rapport, par M. P.F. Aubry, au nom des commissaires adjoints au comité de Constitution, pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législateurs, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Rapport]pp.708-710
Projet de décret par M. P.F. Aubry, au nom des commissaires adjoints au comité de Constitution, pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législateurs, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.710-711
