Table des matières
Dénonciation de M. de Saint-Martin contre le Journal des mécontents, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.642
Dénonciation de M. de Saint-Martin contre le Journal des mécontents, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.642
Motion pour l'insertion au procès verbal des dénonciations de M. de Saint-Martin contre le Journal des mécontents, lors de la séance du 3 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.642
Motion pour l'insertion au procès verbal des dénonciations de M. de Saint-Martin contre le Journal des mécontents, lors de la séance du 3 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.642
Lecture du procès verbal de la veille, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.642
Lecture du procès verbal de la veille, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.642
Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]p.642
Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]p.642
Hommage à l'Assemblée de M. l'abbé Audrein d'un mémoire sur l'éducation nationale française, lors de la séance du 3 mars 1791[Don patriotique et hommage]p.642
Hommage à l'Assemblée de M. l'abbé Audrein d'un mémoire sur l'éducation nationale française, lors de la séance du 3 mars 1791[Don patriotique et hommage]p.642
Décret sur le logement des districts de Sarrelouis, de Chartres et d’Épinal, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]pp.642-643
Décret sur le logement des districts de Sarrelouis, de Chartres et d’Épinal, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]pp.642-643
Demande de congé de M. de Failly, lors de la séance du 3 mars 1791[Demande de congés]p.643
Demande de congé de M. de Failly, lors de la séance du 3 mars 1791[Demande de congés]p.643
Décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.643
Décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.643
Observations de M. Bouche concernant les quantités d'or et d'argent versées dans l'hôtel des monnaies suite à l'adoption du décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.643-644
Observations de M. Bouche concernant les quantités d'or et d'argent versées dans l'hôtel des monnaies suite à l'adoption du décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.643-644
Décret relatif à la liquidation des différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.644
Décret relatif à la liquidation des différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.644
Renvoi au comité de liquidation de la demande de M. d'Estourmel sur le décret relatif à la liquidation des différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 3 mars 1791[Renvoi aux comités]p.644
Renvoi au comité de liquidation de la demande de M. d'Estourmel sur le décret relatif à la liquidation des différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 3 mars 1791[Renvoi aux comités]p.644
Annonce de l'élection de M. Thuin, nouvel évêque de Seine-et-Marne après le refus du précédent à prêter le serment civique, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.644
Annonce de l'élection de M. Thuin, nouvel évêque de Seine-et-Marne après le refus du précédent à prêter le serment civique, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.644
Lettre des hommes de couleur libres des Antilles, de Saint-Domingue adressée à M. le Président de l'Assemblée, lors de la séance du 3 mars 1791[Lettre]p.644
Lettre des hommes de couleur libres des Antilles, de Saint-Domingue adressée à M. le Président de l'Assemblée, lors de la séance du 3 mars 1791[Lettre]p.644
Interventions après lecture d'une lettre des hommes de couleur libres des Antilles, de Saint-Domingue adressée à M. le Président de l'Assemblée, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.644
Interventions après lecture d'une lettre des hommes de couleur libres des Antilles, de Saint-Domingue adressée à M. le Président de l'Assemblée, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.644
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs[Discussion]pp.644-645André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs[Discussion]pp.644-645
André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.646-647
Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.646-647
Adoption de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Adoption de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Discussion de l'article 6 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]p.647
Discussion de l'article 6 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]p.647
Adoption de l'article 6 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Adoption de l'article 6 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Amendement sur l'article 7 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Amendement]p.647
Amendement sur l'article 7 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Amendement]p.647
Adoption de l'article 7 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Adoption de l'article 7 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.647
Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.647-648
Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.647-648
Adoption de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.648
Adoption de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.648
Lettres sur l’arrestation de Mesdames Arnay-le-Duc par les commissaires de la Côte-d’Or, lors de la séance du 3 mars 1791[Lettre]pp.649-650
Lettres sur l’arrestation de Mesdames Arnay-le-Duc par les commissaires de la Côte-d’Or, lors de la séance du 3 mars 1791[Lettre]pp.649-650
M. le Président lève la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.650
M. le Président lève la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.650
Lecture d'une adresse de la commune de Sézanne concernant la suppression des aides, lors de la séance du 3 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650
Lecture d'une adresse de la commune de Sézanne concernant la suppression des aides, lors de la séance du 3 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650
Lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution séant aux Jacobins, à Carcassonne, lors de la séance du 3 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650
Lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution séant aux Jacobins, à Carcassonne, lors de la séance du 3 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650
Réactions après lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution séant aux Jacobins, à Carcassonne, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]pp.650-651
Réactions après lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution séant aux Jacobins, à Carcassonne, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]pp.650-651
Lecture d'adresses diverses, lors de la séance du 3 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Lecture d'adresses diverses, lors de la séance du 3 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Demandes de congés accordés à M. Aubert et M. Régnier, lors de la séance du 3 mars 1791[Demande de congés]p.651
Demandes de congés accordés à M. Aubert et M. Régnier, lors de la séance du 3 mars 1791[Demande de congés]p.651
Décret concernant la circonscription des paroisses de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.651
Décret concernant la circonscription des paroisses de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.651
Décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]pp.651-652
Décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]pp.651-652
Discussion du décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]p.652
Discussion du décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]p.652
Rapport par M. l’abbé Gouttes sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791[Rapport]pp.652-654
Rapport par M. l’abbé Gouttes sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791[Rapport]pp.652-654
Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.654-656
Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791[Discussion]pp.654-656
Adoption de la question préalable sur la discussion concernant un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.656
Adoption de la question préalable sur la discussion concernant un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791[Déroulement des séances]p.656
Adoption d'un décret sur les contestations auxquelles a donné lieu l'élection de la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.656
Adoption d'un décret sur les contestations auxquelles a donné lieu l'élection de la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 3 mars 1791[Décret]p.656
M. le Président lève la séance du 3 mars 1791 au soir[Déroulement des séances]p.656
M. le Président lève la séance du 3 mars 1791 au soir[Déroulement des séances]p.656
Infos
Référence bibliographique
3 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 641-656.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
641
Dernière page
656
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