Table des matières
Hommage à l'Assemblée d'un ouvrage intitulé "Influence des contributions", par M. Lameri, directeur de la régie générale de Marseille, lors de la séance du 16 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.98
Hommage à l'Assemblée d'un ouvrage intitulé "Influence des contributions", par M. Lameri, directeur de la régie générale de Marseille, lors de la séance du 16 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.98
Décrets relatif au logement des directoires du département de Seine-et-Oise et de celui de la Meuse et du tribunal du district de Bar-le-Duc, lors de la séance du 16 mai 1791[Décret]p.98
Décrets relatif au logement des directoires du département de Seine-et-Oise et de celui de la Meuse et du tribunal du district de Bar-le-Duc, lors de la séance du 16 mai 1791[Décret]p.98
Rapport par M. Defermon sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Rapport]pp.98-101
Rapport par M. Defermon sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Rapport]pp.98-101
Adoption du titre I du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Décret]pp.105-106
Adoption du titre I du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Décret]pp.105-106
Discussion de l'article 17 du titre II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.107-108
Discussion de l'article 17 du titre II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.107-108
Interventions de M. Regnaud suite à l'adoption des titres I et II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.108-109
Interventions de M. Regnaud suite à l'adoption des titres I et II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.108-109
Rapport par M. Thouret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.109-111
Rapport par M. Thouret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.109-111
Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.111-112
Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.111-112
Motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.112-122Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.112-122
Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Lettre du ministre de la marine contenant des nouvelles satisfaisantes sur l'état de la Martinique au premier avril, renvoyée au comité colonial, lors de la séance du 16 mai 1791[Discours et production des ministres]p.122
Lettre du ministre de la marine contenant des nouvelles satisfaisantes sur l'état de la Martinique au premier avril, renvoyée au comité colonial, lors de la séance du 16 mai 1791[Discours et production des ministres]p.122
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]p.123
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]p.123
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.123-127Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertToulongeon Emmanuel François, vicomte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.123-127
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertToulongeon Emmanuel François, vicomte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Adoption d’un décret portant que les membres de l'Assemblée ne peuvent être réélus à la prochaine législature, lors de la séance du 16 mai 1791[Décret]p.127
Adoption d’un décret portant que les membres de l'Assemblée ne peuvent être réélus à la prochaine législature, lors de la séance du 16 mai 1791[Décret]p.127
Texte du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, en annexe de la séance du 16 mai 1791[Projet de décret]pp.127-131
Texte du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, en annexe de la séance du 16 mai 1791[Projet de décret]pp.127-131
Opinion de M. d’Allarde sur la rééligibilité des membres de l’Assemblée, en annexe de la séance du 16 mai 1791[Discours non prononcés]pp.131-132
Opinion de M. d’Allarde sur la rééligibilité des membres de l’Assemblée, en annexe de la séance du 16 mai 1791[Discours non prononcés]pp.131-132
Infos
Référence bibliographique
16 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 97-132.
Langue
Français
Nombre de pages
36
Première page
97
Dernière page
132
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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